CAN/CSA-Z321-96 (C2006)

1. Domaine d'application 1.1 La présente Norme s'applique aux signaux destinés à être utilisés en milieu de travail pour transmettre un message de sécurité et/ou d'hygiène sous forme de réglementation, d'avertissement ou d'information. Elle décrit les exigences relatives à la conception des signaux et comprend des recommandations quant à leur sélection et à leur emplacement. 1.2 La présente Norme définit également les exigences relatives aux signaux qui ne s'appliquent pas particulièrement à la sécurité ou à l'hygiène, mais que l'on retrouve souvent en milieu de travail. 1.3 L'emploi de ces signaux ne dispense pas de prendre les mesures de protection requises. 1.4 La présente Norme ne s'applique pas aux signaux utilisés pour identifier a) la présence réelle ou potentielle de rayonnements ionisants; b) les objets, les appareils, les matériaux ou des combinaisons de matériaux qui émettent des rayonnements ionisants; c) l'étiquetage des produits; d) les substances dangereuses (telles que définies dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail); e) les produits dangereux étant transportés; f) les issues de secours (telles que définies dans le Code du bâtiment). 1.5 Pour obtenir des détails concernant l'utilisation des signaux et des symboles relatifs à l'accessibilité des bâtiments, les lecteurs sont invités à consulter la norme CSA B651.