CAN3-D113.1-M80

Bicyclettes
1. Domaine d'application 1.1 La présente établit les normes et les exigences de sécurité applicables aux bicyclettes ordinaires et à leurs sous-ensembles ainsi que les mesures de sécurité recommandées pour leur utilisation et leur entretien. 1.2 Les bicyclettes spéciales, comme vélos de piste destinés à la course, qui ne sont pas nécessairement munies de freins ordinaires ou de certains dispositifs jugés essentiels par les autorités compétentes, sont expressément exclues de la présente norme. 1.3 Cette norme vise à prévenir les blessures corporelles et les dommages à la propriété ainsi qu'à assurer une sécurité maximale aux cyclistes.
OEN:
CSA
Langue:
French
Code(s) de l'ICS:
43.150
Statut:
Annulée
Date de Publication:
1981-02-28
Numéro Standard:
CAN3-D113.1-M80