"Domaine d'application
Coordonner les travaux, entre les différents sous-comités du TC 23, et avec les autres instances techniques internes ou externes de l'IEC, concernant les aspects liés à la sécurité, la CEM, la coordination, la performance, la compatibilité, l’interopérabilité, l’interchangeabilité, l’efficacité énergétique, et la terminologie pour le petit appareillage, et contribuant au management global de l’énergie électrique.
 
Préparer des normes pour le petit appareillage et ses systèmes associés, pour le courant alternatif, et courant continu, dans les maisons ou bâtiments, et dans des endroits similaires, le mot 'similaires' incluant des lieux tels que les bureaux, les locaux commerciaux et industriels, les hôpitaux, les bâtiments publics, etc…
 
Ces petits appareillages et systèmes associés:
- sont destinés à des installations fixes (y compris des installations HBES), ou à l'utilisation dans/ou avec des appareils et d'autres équipements électriques ou électroniques, et peuvent inclure des composants électroniques, les logiciels et interfaces digitales associés.

 - sont normalement installés par des personnes formées ou qualifiées et sont normalement utilisés par des personnes ordinaires.
Incluent notamment les produits, systèmes et aspects suivants, gérés par le comité technique ou par les sous-comités, selon leur nature :

- des adaptateurs
- des coupleurs d'appareils- des dispositifs à Refermeture Automatique (DRA)
- des enrouleurs de câbles
- des systèmes de goulottes
- des systèmes de conduits-profilés
- des systèmes de support de câble
- des disjoncteurs pour protection contre les surintensités
- des systèmes de conduits
- des dispositifs de connexion
- des contacteurs
- des ensembles d'extension de cordon et ensembles de cordons
- des dispositifs pour la connexion des luminaires (DCL)
- des dispositifs atténuant le risque d'incendie en raison de l'effet des courants de défaut d'arc
- des dispositifs protégeant contre les chocs électriques
- des produits électriques d'efficacité énergétique
- des boîtes et enveloppes pour petit appareillage
- des guides pour les fonctions additionnelles associées à des dispositifs de protection
- des interrupteurs HBES et accessoires connexes pour utilisation dans les systèmes électroniques de maisons et bâtiments
- des systèmes électroniques de maisons et bâtiments (HBES)
- des fiches et prises de courant
- des dispositifs de protection contre les surtensions à fréquence industrielle
- des interrupteurs (mécaniques et électroniques)
 
Note 1: Pour les termes “personnes qualifiées"", ""personnes formées"", et “personnes ordinaires"", voir Publication IEC 61140; 3.30, 3.31 and 3.32
 
Un grand nombre de normes pour ces produits sont traitées par les sous-comités du TC 23. Mais certains produits sont sous la responsabilité directe du TC 23 en raison de leur nature, tels que:
 
a) des normes pour les coupleurs d'installation monophasés et multi-phasés destinés à une connexion permanente dans des installations fixes avec une tension nominale allant jusqu'à 500 V a.c. et une capacité de connexion nominale pouvant aller jusqu'à 10 mm² dans les installations électriques intérieures.
 
b) des normes pour les dispositifs de signalisation sonore avec boîtiers intégrés ou dispositifs de signalisation acoustique destinés à être installés ou fournis avec des enceintes selon la norme IEC 60670 destinés à des applications domestiques et similaires, avec des tensions nominales supérieures à 50 V a.c. ou 75 V d.c. et n'excédant pas 250 V a.c. ou 250 V d.c., et avec des entrées de puissance nominales n'excédant pas 100 VA.
 
c) des normes pour les unités de raccordement pour les dispositifs de connexion pour la connexion de conducteurs électriques ayant une section transversale jusqu'à 0,2 mm² et incluant des conducteurs en cuivre de 35 mm² et des conducteurs en aluminium jusqu'à 50 mm² dont la tension nominale n'excède pas 1000 V a.c. et 1500 V d.c. destinée à des fins domestiques et similaires.
 
d) des normes pour relier des dispositifs en tant qu'entités distinctes pour la connexion de deux ou plusieurs conducteurs électriques d'une section transversale jusqu'à 0,2 mm² et incluant des conducteurs en cuivre de 35 mm² et des conducteurs en aluminium jusqu'à 50 mm²  avec une tension nominale ne dépassant pas 1000 V a.c. et 1500 V d.c. destinée à des fins domestiques et similaires.
 
e) des normes pour les terminaisons femelles/mâles à connexion rapide à la fois pour une utilisation intégrée ou incorporée à un équipement ou un composant, ou en tant qu'entité distincte, pour connecter des conducteurs électriques en cuivre jusqu'à 6 mm² inclus avec une tension nominale n'excédant pas 1000 V a.c. et 1500 V d.c. destinée à des fins domestiques et similaires.
 
f) des normes pour la sécurité, la CEM et les aspects d'installation des systèmes électroniques de bâtiment et de maison (HBES) et de Control et d’Automatisation du Bâtiment (BACS), en relation avec le TC23 petit appareillage
- Sécurité électrique des HBES/BACS
- Exigences et conditions environnementales pour les HBES/BACS
- Sécurité fonctionnelle des HBES/BACS
- Exigences et Essais CEM pour les HBES/BACS
- Installation of HBES/BACS
- Utilisation des HBES/BACS pour la gestion de l’énergie électrique et pour se relier à des systèmes externes permettant les applications Smart Grid, Maintien à domicile (AAL), sécurité, multimédia et autres.
 
g) des guides pour les exigences de sécurité et les normes pour le petit appareillage dans les maisons ou bâtiments, et dans des endroits similaires, destinés à être utilisés dans des circuits en courant continu, le mot 'similaires' incluant des lieux tels que les bureaux, les locaux commerciaux et industriels, les hôpitaux, les bâtiments publics, etc…
Note. Ces travaux sont d’intérêt pour les applications des technologies de l’information, des énergies renouvelables, etc...
 
h) des normes pour les systèmes, fonctions ou solutions de management de l’efficacité énergétique, intégrés ou implémentés dans des équipements, produits ou appareillages du TC23 et de ses Sous-Comités, utilisés dans les installations neuves ou existantes, pour optimiser l’efficacité globale des énergies électriques AC ou DC dans les maisons ou bâtiments et dans les endroits similaires.
 
Les travaux relatifs à ces publications comprennent également des considérations sur les aspects performances des systèmes d’efficacité énergétique, de la fourniture d’énergie, les pratiques d’achat pour les équipements et les systèmes utilisant l’énergie, la consommation d’énergie, ainsi que la mesure de la consommation d’énergie électrique actuelle.
 
Les travaux couvrent les principes généraux, les exigences et les procédures d’essais pour les systèmes de management de l’efficacité énergétique, qu’ils résultent d’un produit ou d’une combinaison d’appareillages et d’accessoires visant à gérer, mesurer et optimiser l’utilisation de l’énergie électrique dans une installation électrique fournissant l’énergie à des charges, soit depuis le réseau public, soit depuis une production d’énergie et / ou de stockage local (Equipement de Gestion des Sources)
 
Il est pris en compte tous les aspects techniques et économiques, ainsi que les interconnexions et communications globales influençant la conception et les algorithmes dans le but de gérer, réduire, mesurer et optimiser et surveiller l’efficacité énergétique de l’utilisation de l’énergie électrique.
 
Les travaux ne couvrent pas l’élaboration des normes produits dans le scope du SC23K.
 
Note: Les travaux couvrent la combinaison de capteurs, de détecteurs, d’effecteurs, de charges, d’unités de contrôle, etc…, visant à optimiser l’efficacité d’un service électrique d’un point de vue énergétique. Par exemple, une combinaison de capteurs, d’unité de commande et de dispositifs de chauffage/refroidissement pour le contrôle de la température.

i) un rapport technique visant à l’harmonisation des règles générales appliquées par le TC23 et ses Sous-Comités.

Les Nouvelles normes pour des nouveaux produits, systèmes ou aspects telles que mentionnées dans la section C du business plan stratégique du TC23 sont déjà incluses dans le présent champ d’application.

Considérant les besoins de ces nouvelles normes et considérant le fait que le petit appareillage et ses systèmes associés sont des parties fondamentales de l’infrastructure du bâtiment, ces approches vont nécessiter une coopération / coordination avec d’autres TCS, et en particulier le TC21, TC 22, TC 34, TC 57, TC 61, TC 64, TC 72, TC 82 et TC 108.

Concernant les “Lighting Systems” dans les Batiments, le TC23 est responsable du petit appareillage tel que l’appareillage de control et certains aspects des réseaux dédiés.
 
Le détail des travaux sur l’appareillage de control et sur les systèmes d’éclairages sont actuellement considérés par l’IEC SEG9 WG5 “Advisory Group on Lighting Systems”.
 
Les Nouvelles tendances des technologies et du marché, mentionnés dans le Business Plan Stratégique du TC23 dans la section E ne sont pas encore couverts par le présent champ d’application.
 
Le TC 23 est responsable d’une « Group Safety Function » pour:

Les dispositifs de connexion, en tant que parties séparées ou en tant que parties intégrales d'un produit final, principalement pour le raccordement de conducteurs d'alimentation électrique externes, pour une section transversale de conducteur de 0,2 mm² jusqu'à et incluant des conducteurs en cuivre de 35 mm² et jusqu'à inclus des conducteurs en aluminium de 50 mm², mais à l'exclusion des dispositifs de connexion destinés aux circuits de données et de signaux.
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