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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Management de l’innovation — Outils et méthodes de management de la propriété intellectuelle — Recom...
1 Domaine d’application Un management efficace de la PI est capital pour accompagner le processus d’innovation, est un facteur essentiel pour la croissance et la protection des organismes, et constitue le moteur de leur compétitivité. Le présent document propose des lignes directrices pour prendre en charge le rôle de la PI dans le cadre du management de l’innovation. Il vise à aborder les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.01
Utilisation de l’électricité dans les mines
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme établit les exigences minimales relatives aux travaux d’électricité et à l’appareillage électrique fonctionnant, ou destiné à fonctionner, dans une mine. Note : Les utilisateurs devraient savoir qu’il est possible que les réglementations fédérale, provinciale et des territoires imposent des exigences additionnelles. 1.2 Mise en oeuvre Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.260.20; 73.100.01
Gestion du travail dans les espaces clos
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences relatives à la gestion de la santé et de la sécurité du travail en espace clos. Cette norme est conçue aux fins de mise en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Compendium des matériaux liants
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme vise les aspects suivants des liants : a) les définitions; b) les exigences chimiques, physiques et relatives à l’uniformité; c) les essais exigés; d) les modes opératoires pour l’inspection et l’échantillonnage; et e) les unités de mesure, l’emballage, le marquage et l’entreposage. 1.2 Classement Les liants utilisés dans le béton…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
91.100.10
Code d’installation des appareils de combustion au mazout
1 Domaine d’application 1.1 Exigences relatives à l’installation des équipements de combustion au mazout de grande capacité Ce code énonce les exigences minimales applicables à l’installation des équipements de combustion au mazout de grande capacité. Note : Ce code s’applique aux immeubles résidentiels à logements multiples, aux bâtiments commerciaux, industriels et institutionnels conformes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
27.060.10; 97.100.40
Installation code for oil-burning equipment
1 Scope 1.1 Installation requirements for large oil-burning equipment This Code specifies minimum requirements for the installation of large oil-burning equipment. Note: The intent of this Code is to apply to multi-unit residential, commercial, institutional, and industrial buildings in accordance with the provincial building code or, in the absence of such regulation, the National Building…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
27.060.10; 97.100.40
Equipment wires, lead wires, and decorative cords
1 Scope 1.1 This Standard applies to the following products to be installed in accordance with the Canadian Electrical Code, Part I: a) cords and insulated conductors intended for decorative lighting and seasonal-use cord sets; and b) insulated conductors intended for internal wiring of electrical equipment, for leads of transformers, motors, etc., and for luminous-tube signs and ignition…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.060.10
Fuseholders — Part 6: Class H
1 Scope 1.1 This Part is intended to be read together with the Standard for Fuseholders – Part 1: General Requirements, hereafter referred to as Part 1. The titles of the Clauses in this Part correspond to the similarly titled Clauses in Part 1. The requirements of Part 1 apply unless modified by this Part. For the Part 1 requirements, refer to the Standard for Fuseholders – Part 1: General…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.120.99
Fuseholders — Part 8: Class J
1 Scope 1.1 This Part is intended to be read together with the Standard for Fuseholders – Part 1: General Requirements, hereafter referred to as Part 1. The titles of the Clauses in this Part correspond to the similarly titled Clauses in Part 1. The requirements of Part 1 apply unless modified by this Part. For the Part 1 requirements, refer to the Standard for Fuseholders – Part 1: General…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.120.99
Medical electrical equipment — Part 2-43: Particular requirements for the basic safety and essential...
Scope Replacement: This document applies to the BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of both FIXED and MOBILE X-RAY EQUIPMENT declared by the MANUFACTURER to be suitable for RADIOSCOPICALLY GUIDED INTERVENTIONAL PROCEDURES, hereafter referred to as INTERVENTIONAL X-RAY EQUIPMENT. Its scope excludes, in particular: – equipment for RADIOTHERAPY; – equipment for COMPUTED TOMOGRAPHY; –…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.50; 37.040.25

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