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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Réseaux aériens
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux lignes et au matériel des services publics d’électricité et de télécommunications, situés complètement à l’extérieur des bâtiments et des stations clôturées, ainsi qu’aux installations ou à l’équipement à l’intérieur de bâtiments ou sections de bâtiments utilisés par une entreprise de services publics a) de réseau électrique; b) de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
29.240.20
Sterilization of health care products — Radiation — Part 4: Guidance on process control
1 Scope This document provides additional guidance to that given in ISO 11137-3 on meeting the requirements specified in ISO 11137-1, ISO 11137-2 and ISO/TS 13004 for the establishment and control of a radiation sterilization process using gamma, electron beam, and X-irradiation.
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Code d’installation pour centres de ravitaillement en gaz naturel comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Ce code s’applique à tous les centres de ravitaillement en gaz naturel comprimé (GNC), y compris les centres fixes ou mobiles et destinés aux opérations de distribution privées ou publiques. 1.2 Exclusions Ce code ne s’applique pas : a) au ravitaillement de véhicules en gaz naturel liquéfié (GNL). Le ravitaillement de véhicules en GNL est traité dans…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
75.200
Code d’installation des centres de ravitaillement en gaz naturel liquéfié
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, au choix de l’emplacement, à la construction, à l’exploitation, à la formation des opérateurs et à l’entretien des centres de ravitaillement en GNL, y compris les unités de ravitaillement mobiles de GNL (URML) ayant un réservoir de stockage de confinement unique d’une capacité en eau d’au plus 265 m3 (70 000 gal…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
75.200
Medical electrical equipment — Part 2-84: Particular requirements for the basic safety and essential...
Scope Replacement: This document applies to the basic safety and essential performance of an EMS ventilator in combination with its accessories, hereafter also referred to as ME equipment: ? intended for patients who need differing levels of support from artificial ventilation including ventilator-dependent patients; ? intended to be operated by a healthcare professional operator; ? intended…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électromédicaux — Partie 2-84 : Exigences particulières relatives à la sécurité de base et...
Domaine d'application Remplacement: Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un ventilateur SMU associé à ses accessoires, appelés ci-après appareil EM: ? destinés aux patients ayant besoin de différents niveaux d'assistance respiratoire artificielle, y compris aux patients ventilo-dépendants; ? destinés à être utilisés par un…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Code canadien de l’électricité, Première partie
Domaine d’application Ce Code s’applique à tous les travaux d’électricité et à tout appareillage électrique fonctionnant, ou destiné à fonctionner, sous toutes les tensions possibles dans les installations électriques des bâtiments, structures et propriétés, y compris les constructions préfabriquées déménageables et non déménageables, et les bateaux autopropulsés immobilisés pour des périodes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2021-04-30
Code(s) de l'ICS :
29.020
Glass-reinforced thermosetting plastics (GRP) pipes and fittings — Test methods to prove the design ...
This document specifies methods of test for joints with a locked socket and spigot, including double-socket joints, and with elastomeric seals, for buried and above-ground glass-reinforced thermosetting plastics (GRP) piping systems. It covers methods of testing for leaktightness and resistance to damage of the joint only, when subjected to specified combinations of angular movement, compression…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2021-04-29
Code(s) de l'ICS :
23.040.20; 23.040.45
Dentistry — Tissue punches
This document specifies requirements and their test methods for tissue punches used with a handpiece in dentistry especially for oral surgical implant procedures, such as cutting holes or notches in and removing of gingival tissue. It also specifies the requirements for their marking and labelling.
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2021-04-29
Code(s) de l'ICS :
11.060.25
Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique — Essais hydrostatiques
Le présent document spécifie des méthodes d'essais hydrostatiques pour les tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique, y compris des méthodes de détermination de la stabilité dimensionnelle.
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2021-04-29
Code(s) de l'ICS :
23.040.70

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