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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Management du risque — Principes et lignes directrices
1 Domaine d'application La présente Norme internationale fournit des principes et des lignes directrices générales sur le management du risque. La présente Norme internationale peut être appliquée par tout public, toute entreprise publique ou privée, toute collectivité, toute association, tout groupe ou individu. Par conséquent, la présente Norme internationale n'est pas…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01
Réseaux de canalisations de gaz médicaux — Première partie: Canalisations pour les gaz médicaux et l...
1 Domaine d’application 1.1* Cette norme prescrit les exigences en matière de sécurité applicables aux réseaux de canalisations de gaz médicaux des établissements de santé. Elle est destinée à toute personne participant à la conception, la construction, l’inspection et l’exploitation de réseaux de canalisations de gaz médicaux. 1.2 Cette norme vise à a) assurer que chaque canalisation de gaz…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.99; 23.040.01
Appareils électromédicaux - Partie 2-44 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les pe...
201.1 Domaine d'application, objet et normes connexes L'Article 1 de la norme générale1) s’applique avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des TOMODENSITOMETRES, également désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM. Si un article ou un…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.50
Exigences générales relatives à la conception et à la qualification parasismique des centrales nuclé...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives à conception et à la qualification parasismiques des centrales nucléaires CANDU. 1.2 Cette norme s'applique à toutes les structures, tous les systèmes et tous les composants (SSC) des centrales nucléaires CANDU qui nécessitent une qualification parasismique pour des raisons de sûreté nucléaire (voir l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
27.120.20; 91.120.25
Mesurage des bois ronds/Mesurage des copeaux, résidus et sous-produits du bois
O302.1-09 Mesurage des bois ronds Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales visant le mesurage des bois ronds en unités SI (métriques) et aborde les processus de quantification et d'assurance de la qualité. Note : Les exigences visant le mesurage et l'estimation des quantités de copeaux, de résidus et de sous-produits sont prescrites dans la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
79.020
Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchand...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l'inspection et à la mise à l'essai initiales, au marquage, à l'inspection et à la mise à l'essai périodiques et à la réparation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) destinés au transport des marchandises dangereuses. On…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-11-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.30; 23.020.30
Principes essentiels de l'ISO 9000 - Guide pratique pour l'application des normes de la fa...
Préface Produit à l'intention des spécialistes de la qualité, débutants ou expérimentés, ce guide succinct et facile à consulter vise à faciliter la compréhension et l'application des normes ISO 9001 visant la gestion de la qualité. La famille de normes ISO 9000 a été publiée en 1987 et, depuis, a été révisée à trois reprises, soit en 1994, en 2000 et, plus récemment, en 2008. 0…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-08-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Evaluation de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques provenant des émetteurs ...
La CEI 62577:2009 s'applique à un émetteur de radiodiffusion isolé fonctionnant dans la gamme de fréquence de 30 MHz à 40 GHz lors de la mise en marché. Le but de cette norme est de spécifier, pour de tels équipements fonctionnant dans des conditions typiques, la méthode d'évaluation des distances de conformité relatives aux restrictions de bases (directement ou indirectement via la…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2009-08-27
Code(s) de l'ICS :
13.280; 13.280
Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchand...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l’inspection et à la mise à l’essai initiales, au marquage, à l’inspection et à la mise à l’essai périodiques et à la réparation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) destinés au transport des marchandises dangereuses. On présente dans l’…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-06-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.30; 23.020.30
Amendements de sols – Biosolides municipaux alcalins ou séchés
OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des biosolides municipaux alcalins ou séchés, ainsi que les critères et les méthodes permettant de les vérifier. La présente norme s’applique aux biosolides municipaux qui résulte d’un traitement thermique ou d’un traitement alcalin et qui sont utilisés comme amendements de sols. Ces traitements sont reconnus…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-04-06
Code(s) de l'ICS :
65.080