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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol (E1-E10 et E11-E15)
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11-E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont destinés à être utilisés dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Chaque type peut être fourni dans l’une des quatre qualités d’essence…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2021-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Combinaisons d’immersion – Partie 2 : Combinaisons d’abandon, exigences, y compris la sécurité
Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de protéger le corps de l'utilisateur des effets de l'immersion dans l'eau froide, comme le choc dû au froid et l'hypothermie, ainsi que la tête, les mains et les pieds…
Éditeur :
UL
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-07-26
Code(s) de l'ICS :
13.220; 13.220
Économiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés - Exigences particulières
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale ISO 18779:2005. 1 * Domaine d'application La CEI 60601-1:1988, Article 1, s'applique, à l'exception de ce qui suit: Amendements (ajouter à la fin du 1.1): 1.1 La présente Norme internationale spécifie les prescriptions essentielles de sécurité et de performance applicables aux appareils portatifs…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Sécurité des couvre-fenêtres à cordon
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme ANSI/WCMA A100.1-2002. 1 Domaine d'application et avant-propos 1.1 Conscients que de jeunes enfants qui utilisaient des produits pourvus de cordons qui forment des boucles et fabriqués ou importés par des membres de l'industrie ont été victimes d'accidents, allant dans certains cas jusqu'à la strangulation,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.060.50; 13.120
Systèmes de management environnemental - Spécification et lignes directrices pour son utilisation
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 14001:1996. Domaine d'application La présente Norme internationale prescrit les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de formuler une politique et des objectifs prenant en compte les exigences législatives et les informations relatives aux impacts…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1996-09-29
Code(s) de l'ICS :
13.020
Appareils électrodomestiques - Mesure de la consommation en veille
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale CEI/IEC 62301:2005. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les méthodes de mesure de la consommation électrique en mode veille. Elle s'applique aux appareils électrodomestiques connectés au réseau et aux parties d'appareils connectées au réseau qui utilisent d'autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-10-31
Code(s) de l'ICS :
17.220.20; 97.030
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérili...
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale ISO 14937:2009. 1 Domaine d'application 1.1 Inclusions 1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la surveillance et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2011-09-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Technologies de l'information - Communication de données - Protocole X.25 de couche paquet pou...
La collectivité internationale a décidé de publier cette norme uniquement en anglais. C'est donc sur cette base qu'on a adopté cette norme comme Norme nationale du Canada. La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 8208:1995. 1. Domaine d'application Cette norme internationale spécifie les procédures, formats et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1996-12-30
Code(s) de l'ICS :
35.100.30
PROTÈGE-BRAS EN MATÉRIAUX ISOLANTS POUR TRAVAUX ÉLECTRIQUES
"La présente Norme nationale du Canada concerne les protège-bras isolats destinés à protéger les travailleurs contre les contacts accidentels avec des conducteurs, des appareils ou des circuits sous tension. Cinq classes de protège-bras, de caractéristiques électriques différentes, sont prévues et sont désignées comme suit: classe 0, classe 1, classe 2, classe 3 et classe 4. Cinq…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.260; 29.260
Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel
La Norme internationale ISO 9712:2005 est adoptée sans modification (IDT) comme norme de l'ONGC CAN/CGSB-48.9712-2006/ISO 9712:2005 et est approuvée comme Norme nationale du Canada par le Conseil canadien des normes. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale énonce les exigences relatives à la qualification et à la certification du personnel chargé d'…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2006-02-28
Code(s) de l'ICS :
19.100; 03.100.30

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