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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Principes et cadre
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 14040:2006. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les principes et le cadre applicables à la réalisation d'analyses du cycle de vie (ACV) comprenant a) la définition des objectifs et du champ de l'étude ACV, b) la phase d'inventaire du cycle de vie (ICV), c…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2006-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 13.020.60
Systèmes de production biologiquePrincipes généraux et normes de gestion
1 Objet 1.1 La présente Norme nationale du Canada s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de production et les règles de vérification spécifiques les concernant sont décrits dans la présente norme; b) les produits transformés issus des…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2020-11-30
Code(s) de l'ICS :
65.140.30; 67.040
Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie ...
La présente norme nationale du Canada est équivalente à la norme internationale CEI/IEC 61010-2-101:2002 adoptée, première édition. 1.1 Domaine d'application Remplacement: Cette partie 2 s'applique aux appareils médicaux destinés aux applications de diagnostic in vitro (DIV), y compris aux appareils médicaux d'autodiagnostic. Les appareils médicaux de diagnostic in vitro DIV,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-06-30
Code(s) de l'ICS :
19.080; 11.040.55
Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le marquage et l'iden...
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale CEI/IEC 73:1996. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale établit des règles générales en vue d'attribuer une signification particulière à certaines indications visuelles, acoustiques et tactiles de façon à - accroître la sécurité des personnes, des biens et/ou de l'environnement en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.120.40; 01.070
Systèmes d'alimentation électrique par rail pour luminaires
La présente norme nationale du Canada est basée sur la norme internationale CEI 570:1995. 1 Domaine d'application La présente norme est applicable aux systèmes de rails à deux pôles ou plus, destinés à la connexion des luminaires au réseau d'alimentation électrique ayant soit une tension nominale de 440 V au maximum entre pôles (conducteurs actifs) et un courant nominale n…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1998-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.060.10; 29.140.10
Conducteurs pour lignes aériennes à brins circulaires, câblés en couches concentriques
La présente Norme nationale du Canadas est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 1089:1991 (première édition, 1991-05). 1 Domaine d'application [Remplacer cet article par ce qui suit] 1.1 Cette norme prescrit les caractéristiques électriques et mécaniques des conducteurs pour lignes aériennes à brins circulaires, câblés en couches concentriques et constitués d.une combinaison des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-10-31
Code(s) de l'ICS :
29.240.20
Medical electrical equipment — Part 2-11: Particular requirements for the basic safety and essential...
This is the third edition of CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-11, Medical electrical equipment — Part 2-11: Particular requirements for the basic safety and essential performance of gamma beam therapy equipment, which is an adoption, with Canadian deviations, of the identically titled IEC (International Electrotechnical Commission) Standard 60601-2-11 (third edition, 2013-01). It supersedes the previous…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.60
Mesures d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants
Cette Norme nationale du Canada (NNC) traite des exigences de conception et d’installation des systèmes d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants (voir 3.37). Cette norme fournit les méthodes diagnostiques, les directives de conception et d’installation ainsi que les spécifications relatives aux matériaux et produits acceptables permettant de maximiser la capacité…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-10-31
Code(s) de l'ICS :
91.120.99
Technologies de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) - Service commun d...
La presente Norme nationale du Canada est equivalente a la Norme internationale ISO/IEC 9595:1998. Ce format PDF permet de faire de la recherche. 1 Domaine d'application La présente Recommandation ¦ Norme internationale définit un élément de service d'application (l'élément de service commun d'informat ion de gestion) qui, par l'intermédiaire d'un processus…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
35.100.70
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les app...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI/IEC 335-2-52: 1994 (deuxième édition, 1994-06). 1 Domaine d'application L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des appareils électriques d'hygiène buccale pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.120; 97.170

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