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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour les plans qualité
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme international ISO 10005:2005. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale fournit des lignes directrices pour le développement, la revue, l'acceptation, l'application et la révision de plans qualité. Elle convient aux organismes disposant ou non d'un système de management conforme à l'ISO…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-08-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Matériel électrique pour atmosphères exlosives gazeuses - Partie 6: Immersion dans l'huile &quo...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la norme internationale CEI/IEC 79-6:1995 (deuxième édition, 1995-05). 1. Domaine d'application 1.1 La présente norme spécifie les règles de construction et d'essais de matériel électrique à immersion dans l'huile, des parties de matériel électrique à immersion dans l'huile et de composantes Ex, mode de protection…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-31
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Appareils électromédicaux - Partie 2-8: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayo...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme international CEI/IEC 60601-2-8:1987 + A.1:1997, (édition 1.1, 1999-04). 1 Domaine d'application et objet L'article correspondant de la Norme Générale s'applique avec les exceptions suivantes; 1.1 Domaine d'application Complément: La présente Norme Particulière s'applique aux ÉQUIPEMENTS A RAYONNEMENT X…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-02-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.50
Mesure de débit des liquides dans les canaux découverts - Établissement et exploitation d'une s...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale ISO 1100-1:1981. 1.1 La présente norme renferme les exigences et les recommandations concernant l'établissement et l'exploitation d'une station de jaugeage sur un lac, un réservoir, une rivière ou un chenal artificiel découvert dans le but de mesurer le niveau ou le débit ou ces deux paramètres. La…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1991-08-30
Code(s) de l'ICS :
17.120.20
Systèmes de traitement de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Service de sessi...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 8326:1987. 1 Objet et domaine d'application La présente Norme internationale définit d'une façon abstraite, et tel qu'il est vu de l'extérieur, le service fourni par la Couche Session du Modèle de Référence OSI, en termes (a) d'actions et événements spécifiés par les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1989-03-31
Code(s) de l'ICS :
35.100.60; 35.100.50
Systèmes de traitement de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Service de tra...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale 8072-1986. 1 objet et domaine d'application La présente Norme internationale définit d'une façon abstraite, et tel qu'il est vu de l'extérieur, le service fourni par la Couche Transport OSI, en termes : a) d'actions et événements spécifiés par les primitives de service…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1987-06-30
Code(s) de l'ICS :
35.100.40; 35.100.50
Appareils électromédicaux - Deuxième partie : Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de ...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI 601-2-10 : 1987. 1 Domaine d'application La présente Norme Particulière spécifie les règles particulières de sécurité des STIMULATEURS DE NERFS ET DE MUSCLES, définis au par agraphe 2.1.101, désignés dans la norme par le terme APPAREIL, dont la PUISSANCE DE SORTIE ASSIGNÉE est de 500 W ou moins et qui…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-07-30
Code(s) de l'ICS :
13.110; 11.040.60
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-9: Techniques d'essai et de mesure - Essai d&#...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI/IEC 61000-4-9:1993+A1:2000 (édition 1.1, 2001-03). 1 Domaine d'application La présente norme internationale traite des exigences en matière d'immunité des matériels uniquement dans les conditions d'utilisation, contre les perturbations magnétiques impulsionnelles principalement dans les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-06-30
Code(s) de l'ICS :
33.100.20
Norme sur les postes de contrôle pour les réseaux avertisseurs d'incendie
1. DOMAINE D'APPLICATIOn 1.1 Cette norme énonce des exigences visant les postes de contrôle, les réseaux avertisseurs d'incendie et les accessoires des postes de contrôle, qui doivent être utilisés conformément à la norme CAN/ULC-S524, Installation des réseaux avertisseurs d'incendie, à l'article 32-004 1. du Code canadien de l'électricité, Première partie et…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1999-06-29
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
Technologies de l'information - Télécommunications et échange d'information entre systèmes...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO/IEC 7480:1991. La collectivité internationale a décidé de publier cette norme uniquement en anglais. C'est donc sur cette base qu'on a adopté cette norme comme Norme nationale du Canada. 1. Domaine d'application 1.1 La présente norme internationale spécifie les exigences de qualité des signaux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
1995-02-27
Code(s) de l'ICS :
35.200

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