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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Gants en caoutchouc pour examen, non réutilisables - Specification
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale ISO/DIS 11193:2000. 1 Domaine d'application La présente norme nationale précise les exigences relatives aux gants en caoutchouc stériles emballés ou non stériles en vrac qui sont utilisés dans le cadre d'examens médicaux et de diagnostics ou encore d'interventions thérapeutiques, afin de protéger le…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.140
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 13485:2003 (deuxième édition, 2003-07-15). 1 Domaine d'application 1.1 Généralité La présente Norme internationale énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Matériels de traitment de l'information - Sécurité - Partie 21 : Téléalimentation
La présente Norme nationale du Canada est le meme comme UL 60950-21. Il est basée sur la Norme internationale IEC 60950-21 (première édition, 2002). 1 Domaine d'application La présente partie de la CEI 60950 s'applique aux matériels de traitement de l'information destinés à fournir et à recevoir une alimentation via un RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS dont la tension dépasse les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-11-09
Code(s) de l'ICS :
35.020
Conducteurs pour lignes aériennes à brins circulaires, câblés en couches concentriques
La présente Norme nationale du Canadas est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 1089:1991 (première édition, 1991-05). 1 Domaine d'application [Remplacer cet article par ce qui suit] 1.1 Cette norme prescrit les caractéristiques électriques et mécaniques des conducteurs pour lignes aériennes à brins circulaires, câblés en couches concentriques et constitués d.une combinaison des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-10-31
Code(s) de l'ICS :
29.240.20
Matériel de soudage à l'arc - Partie 5: Dévidoirs
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60974-5:2002 (première édition, 2002-02). 1 Domaine d'application La présente partie de la CEI 60974 spécifie les exigences de sécurité et de performance pour le matériel industriel et professionnel utilisé lors de soudage à l'arc et les techniques connexes pour l'alimentation en fil d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
25.160.30
Tracteurs agricoles à roues - Siège du conducteur - Mesurage en laboratoire des vibrations transmise...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 5007:2003 (deuxième édition, 2003-03-15). 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie, conformément à l'ISO 10326-1, une méthode de laboratoire de mesurage et d'évaluation de l'efficacité de la suspension des sièges du conducteur utilisés sur des tracteurs agricoles à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
65.060.10; 13.160
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 7: Sécurité augmentée "e"...
La pésente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI/IEC 60079-7:2001 (troisième édition, 2001-11). 1 Domaine d'application La présente partie de a CEI 60079 indique les prescriptions spécifiques de conception, de construction, d'essais et de marquage du matériel électrique avec mode de protection augmentée «e» destiné à être utilisé dans les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.260.20
Travaux sous tension - Guide pour les plans d'assurance de la qualite
La présente norme nationale du Canada est équivalent à la norme internationale CEI/IEC 61318:1994. 1. Domaine d'application La présente rapport technique fournit les plans et procédures faisant partie des normes préparées par le CE 78 pour assurer la qualité des outils pour travaux sous tension utilisés sur las installations électriques. Ce rapport incorpore le concept d'…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.260.99; 13.260
Travaux sous tension - Guide visant l?élaboration de méthodes d?essais diélectriques pour les outils...
La présente norme nationale du Canada est basee sur la norme internationale CEI/IEC 61278:1997. Domaine d'application Ce guide a pour objet de définir les paramètres à utiliser dans la préparation des modes opératoires d?essais diélectriques visant les outils et équipements utilisés dans les travaux sous tension.
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.260.99; 13.340.01
Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 1: Dispositifs de thérapie respiratoire de...
La présente norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 17510-1:2002 (première édition, 2002-02-01). 1 Domaine d'application Le domaine d'application donné à l'article 1 de l'EN 60601-1:1990 + A1:1993 et A12:1993 s'applique avec les précisions suivantes: La présente Norme européenne spécifie les exigences relatives aux dispositifs…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-08-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10