Fusibles basse tension - Partie 3 : Fusibles de classes CA et CB
1 Généralités
NOTE:
La présente partie est destinée à être lue parallèlement à la norme Fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences
générales, appelée ci-après «Partie 1». La numérotation des articles de la présente partie correspond à celle des articles de la Partie 1. Les exigences de la Partie 1 s'appliquent, sauf si elles sont modifiées par la présente partie. Dans le cas des…
Fusibles basse tension - Partie 4 : Fusibles de classe CC
1 Généralités
NOTE:
La présente partie est destinée à être lue parallèlement à la norme Fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences
générales, appelée ci-après «Partie 1». La numérotation des articles de la présente partie correspond à celle des articles de la Partie 1. Les exigences de la Partie 1 s'appliquent, sauf si elles sont modifiées par la présente partie. Dans le cas des…
Fusibles basse tension - Partie 5 : Fusibles de classe G
1 Généralités
NOTE:
La présente partie est destinée à être lue parallèlement à la norme Fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences
générales, appelée ci-après «Partie 1». La numérotation des articles de la présente partie correspond à celle des articles de la Partie 1. Les exigences de la Partie 1 s'appliquent, sauf si elles sont modifiées par la présente partie. Dans le cas des…
Fusibles basse tension - Partie 7 : Fusibles de classe H à élément de remplacement
1 Généralités
NOTE:
La présente partie est destinée à être lue parallèlement à la norme Fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences générales, appelée ci-après «Partie 1». La numérotation des articles de la présente partie correspond à celle des articles de la Partie 1. Les exigences de la Partie 1 s'appliquent, sauf si elles sont modifiées par la présente partie. Dans le cas des…
Fusibles basse tension - Partie 9: Fusibles de classe K
1 Généralités
NOTE:
La présente partie est destinée à être lue parallèlement à la norme Fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences générales, appelée ci-après «Partie 1». La numérotation des articles de la présente partie correspond à celle des articles de la Partie 1. Les exigences de la Partie 1 s'appliquent, sauf si elles sont modifiées par la présente partie. Dans le cas des…
Fusibles basse tension - Partie 11 : Fusibles-bouchons
1 Généralités
NOTE:
La présente partie est destinée à être lue parallèlement à la norme Fusibles basse tension ? Partie 1 : Exigences générales, appelée ci-après «Partie 1». La numérotation des articles de la présente partie correspond à celle des articles de la Partie 1. Les exigences de la Partie 1 s?appliquent, sauf si elles sont modifiées par la présente partie. Dans le cas des…
Code type sur la protection des renseignements personnels
1. Domaine d'application
1.1 Le présent code type décrit les exigences minimales concernant la protection des renseignements personnels. La mise en oeuvre de ces exigences est assujettie à toute loi pertinente.
1.2 Cette norme peut être appliquée à tout renseignement personnel. Dans la mesure où les exigences minimales sont respectées, l'organisme peut adapter la norme à sa…
INSTALLATION ET SERVICES - SYSTÈMES ET CENTRALES DE RÉCEPTION D'ALARME INCENDIE
1. DOMAINE D'APPLICATION
1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants :
A Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux
centrales de réception d'alarme incendie des services d'avertissement de
protection incendie utilisant des centres de réception d'alarme incendie et
des centres satellites, des centres de traitement des…
SYSTÈMES DE PROTECTION CONTRE LA CORROSION EXTÉRIEURE DES RÉSERVOIRS ENTERRÉS EN ACIER POUR LES LIQU...
1. DOMAINE D'APPLICATION
1.1 Les présentes exigences portent sur les systèmes de protection contre la
corrosion extérieure des réservoirs enterrés en acier au carbone. Les exigences sont les
suivantes :
A La Partie 1 porte sur la protection la contre corrosion extérieure à l'aide
d'anodes sacrificielles, d'une isolation électrique d'un mince revêtement…
RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS DESTINÉS AU STOCKAGE DES LIQUIDES COMBUSTIBLES UTILISÉS COMME HUILE...
1. DOMAINE D'APPLICATION
1.1 La présente norme porte sur la conception et la fabrication de réservoirs en acier
non enterrés et non pressurisés pouvant être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments
et destinés au stockage de liquides combustibles utilisés comme huile de chauffage ou huile
pour génératrice.
REMARQUE 1 : Ces réservoirs peuvent également servir…
