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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Organes pleins destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme aborde les questions relatives à l’innocuité des organes pleins humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les exigences relatives au système de qualité et les aspects de sécurité pour les donneurs et les receveurs potentiels et réels, le personnel et les autres personnes susceptibles d’être exposées ou affectées par la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Cellules lymphohématopoïétiques destinées à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d’origine lymphohématopoïétique destinées à la transplantation et comprend les exigences relatives au système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs potentiels et réels, au personnel et aux autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Foyers de soins de longue durée — exploitation et prévention et contrôle des infections
1 Domaine d’application 1.1 Généralités La présente norme fournit des conseils sur les pratiques d’exploitation sécuritaires, la conception ainsi que la PCI dans les FSLD tout en intégrant une perspective axée sur la personne. La norme tient compte de ce qui est requis dans des circonstances quotidiennes normales, ainsi que lorsque surviennent des événements catastrophiques (p. ex., des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020
Explosive atmospheres — Part 37: Non-electrical equipment for explosive atmospheres — Non electrical...
1 Scope This part of ISO/IEC 80079 specifies the requirements for the design and construction of nonelectrical equipment, intended for use in explosive atmospheres, protected by the types of protection constructional safety “c”, control of ignition source “b” and liquid immersion “k”. This part of ISO/IEC 80079 supplements and modifies the requirements in ISO 80079-36. Where a requirement of…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.230; 29.260.20
Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspirati...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences relatives aux canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de soins de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Consommation du cannabis à des fins médicales : Soins offerts aux usagers admis
Objectif La présente norme contient des conseils destinés aux établissements de santé concernant la manipulation et la consommation sécuritaires du cannabis à des fins médicales, que cette consommation soit médicalement autorisée ou que la substance soit administrée par l’usager, en vertu du Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales de 2016 du Canada et du projet de loi C-45, la Loi…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Tissus destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les exigences en matière de systèmes de qualité et sur des aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs potentiels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées ou affectées par la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Tissus oculaires destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Objectif Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs potentiels et réels, au personnel et aux autres personnes susceptibles d’être exposés ou affectés par la transplantation des tissus oculaires. 1.2…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.100
Conception accessible des dispositifs interactifs libre- service, y compris les guichets automatique...
1 Domaine d’application 1.1 But Cette norme énonce les exigences minimales relatives à l’accessibilité pour les dispositifs interactifs libre-service (tels que, mais sans s’y limiter, les guichets automatiques bancaires, les caisses libre-service des commerçants, les dispositifs d’enregistrement, les kiosques distributeurs de billets, les ventes de cartes à puce, les dispositifs de consultation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2022-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.180; 91.140.01
Entraînements électriques de puissance à vitesse variable - Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d...
L’IEC 61800-3:2022 spécifie les exigences de compatibilité électromagnétique (CEM) applicables aux entraînements électriques de puissance (PDS) et aux machines-outils (MT) à vitesse variable. Un PDS est un entraînement à moteur à courant alternatif ou continu, comprenant un convertisseur électronique. Les exigences sont spécifiées pour des PDS et MT en courant alternatif et en courant continu,…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2022-11-29
Code(s) de l'ICS :
29.200; 33.100.01

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