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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 14971:2007. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie un processus pour permettre au fabricant d'identifier les phénomènes dangereux et les situations dangereuses associés aux dispositifs médicaux, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV), d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-04-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Exigences générales relatives aux systèmes et aux composants sous pression des centrales nucléaires ...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences techniques relatives à la conception, l'approvisionnement, la fabrication, l'installation, la modification, la réparation, le remplacement, la mise à l'essai, l'examen et l'inspection des systèmes et des composants sous pression et de confinement et de leurs supports, ainsi qu'aux autres travaux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-04-30
Code(s) de l'ICS :
27.120.20
Installation des fenêtres, des portes et des lanterneaux
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des méthodes pour l'installation et le remplacement des fenêtres, des portes extérieures et des lanterneaux préfabriqués destinés à des bâtiments de faible hauteur et à des bâtiments utilisés surtout comme habitation dans les conditions suivantes : a) les fenêtres (y compris les pans de verre) sont : (i) visées par la CAN/CSA-A440/…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-04-30
Code(s) de l'ICS :
91.060.50
Technique du montage en surface - Partie 2: Conditions de transport et de stockage des composants po...
La CEI 61760-2:2007 décrit les conditions de transport et de stockage qui sont prises en compte afin de permettre la mise en uvre sans problème des composants pour montage en surface (CMS), tant actifs que passifs (Les conditions pour les cartes à circuits imprimés ne sont pas prises en compte). L'objet de la présente norme est de s'assurer que l'utilisateur de composants pour…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2007-04-23
Code(s) de l'ICS :
31.240
Tuiles en béton pour couvertures
A220.0-06 Tenue en service des tuiles en béton pour couvertures 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite des tuiles en béton pour couvertures et des accessoires nécessaires pour la construction d'une couverture résistant aux intempéries. 1.2 Cette norme énonce les exigences visant les méthodes d'échantillonnage et de mise à l'essai des tuiles en béton pour…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2007-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.060.20; 91.100.30
Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 22: Matériels destinés à être inst...
Ce document constitue la norme commune à la CSA et aux UL. 1 Domaine d'application 1.1 Matériels couverts La présente partie de la CEI 60950 s'applique aux matériels de traitement de l'information destinés à être installés dans un EMPLACEMENT POUR INSTALLATION EXTÉRIEURE. Les exigences pour les MATÉRIELS POUR INSTALLATION EXTÉRIEURE s'appliquent également, s'il y a…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-03-31
Code(s) de l'ICS :
29.020; 35.020
Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 23: Matériels de grande taille pou...
Ce document constitue la norme commune à la CSA et aux UL. Cette norme est basée sur la première édition de la CEI 60950-23. 1 Domaine d'application La présente partie de la CEI 60950 spécifie des exigences pour les matériels de traitement de l'information (information technology equipment - ITE) équipés de systèmes de stockage desdonnées autonomes qui contiennent des parties…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2007-03-31
Code(s) de l'ICS :
29.020; 35.020
Tracteurs agricoles - Prises de force montées à l'arrière des types 1, 2 et 3 - Partie 1: Spéci...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 500-1:2004. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 500 fixe les spécifications générales, y compris de vitesse, les exigences de sécurité et les dimensions des boucliers protecteurs et des zones de dégagement des prises de force (p.d.f.) des types 1, 2 et 3, montées à l'arrière des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-03-31
Code(s) de l'ICS :
65.060.10
Tracteurs agricoles - Prises de force montées à l'arrière des types 1, 2 et 3 - Partie 2: Tract...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 500-2:2004. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 500 spécifie les dimensions des boucliers protecteurs et des zones de dégagement des prises de force (p.d.f.) des types 1 et 2, montées à l'arrière des tracteurs agricoles à voie étroite dont la largeur est inférieure ou égale à 1 150…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-03-31
Code(s) de l'ICS :
65.060.10
Tracteurs agricoles - Prises de force montées à l'arrière des types 1, 2 et 3 - Partie 3: Dimen...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale ISO 500-3:2004. 1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 500 spécifie les exigences de construction et l'emplacement des prises de force (p.d.f.) des types 1, 2 et 3, montées à l'arrière des tracteurs agricoles. ********************************************************** ISO 500-3:…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-03-31
Code(s) de l'ICS :
65.060.10

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