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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils sanitaires en acier inoxydable
CETTE NORME REMPLACE PARTIE B45.4-02 DE NORME B45 SÉRIE-02. Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les appareils sanitaires en alliage d'acier inoxydable, et elle énonce les exigences relatives aux matériaux, à la fabrication, aux performances, aux essais et au marquage. Note : Le terme «acier résistant à la corrosion» s'applique aussi à l'acier inoxydable. 1.2…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.140.70; 77.140.20
Appareils électromédicaux - Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performa...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale IEC 60601-1-2:2007. 1 Domaine d'application et objet 1.1 * Domaine d'application La présente Norme internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS et des SYSTEMES ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS et SYSTEMES EM. Cette norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 33.100.01
Appareils électromédicaux - Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performa...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale IEC 60601-1-6:2006. Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les exigences d'un PROCESSUS destiné à analyser, concevoir, vérifier et valider l'APTITUDE À L'UTILISATION ayant trait à la SÉCURITÉ DE BASE et les PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX, désignés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040
Appareils électromédicaux – Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performa...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale IEC 60601-1-8:2006. Domaine d'application La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX et des SYSTÈMES ÉLECTROMÉDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM et SYSTÈMES EM. La présente norme collatérale…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Appareils électromédicaux - Partie 2-22: Règles particulières pour la sécurité de base et les perfor...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale IEC 60601-2-22:2007. Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des appareils à laser pour applications chirurgicales, thérapeutiques, de diagnostic médical, esthétiques ou vétérinaires destinés à être utilisés…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.50; 11.040.60
Appareils électromédicaux - Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les per...
La présente norme nationale du Canada est équivalente a la norme internationale IEC 60601-2-37:2007. Domaine d'application Addition: La présente Norme Internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS DE DIAGNOSTIC À ULTRASONS comme définis en 201.3.217, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM. Si un article ou un paragraphe…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.55
Fauteuils de bureau
1. OBJET 1.1 La présente norme contient les méthodes d’essai pour la mesure des fauteuils de bureau et l’évaluation de leur performance. 1.2 La présente norme énonce également les exigences dimensionnelles et les exigences de réglage qui respectent généralement les normes ou les lignes directrices ergonomiques acceptées comme celles de la norme CAN/CSA-ISO 9241-5-F00, utilisant comme…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
97.140
Systèmes de Management de la Qualité - Exigences
1 Domaine d'application 1.1 Généralités La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme a) doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Qualification des organismes d'inspection en soudage
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à l'établissement et au maintien de la qualification des organismes d'inspection en soudage qui offrent des services dans une ou plusieurs classes de produits et qui utilisent une ou plusieurs méthodes d'inspections. 1.2 Cette norme énonce les exigences relatives à l'inspection en soudage et à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.10
Qualification des inspecteurs en soudage
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise la qualification des inspecteurs en soudage selon trois niveaux possibles. Elle prescrit les responsabilités propres à chaque niveau et les fonctions techniques de base. 1.2 Cette norme prescrit les exigences visant l'évaluation périodique de la qualification des inspecteurs en soudage et les examens de la vue. 1.3 Cette norme contient un…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.01

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