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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Câbles en acier pour usage général, pour l’extraction minière et pour le roulage minier
Domaine d#application 1.1 Cette norme s#applique aux câbles utilisés pour l#extraction minière, le roulage minier et les remontées mécaniques ainsi qu#aux câbles servant à des fins générales. Elle comprend les exigences relatives aux matières premières et à la composition pour a) les câbles à torons ronds et les câbles â torons plats ; b) les câbles clos ; c) les câbles chemisés ou enduits de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
77.140.65
Stérilisation efficace à la vapeur dans les établissements de soins de santé
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les points critiques de la mise en oeuvre d'un programme d'utilisation de la vapeur pour stériliser des dispositifs médicaux dans les établissements de soins de santé afin d'atteindre un niveau adéquat d'assurance de stérilité et de réduire au minimum les risques d'accident pour le personnel et les patients de l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Certification des compagnies de soudage par fusion de l'acier
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant la certification des compagnies qui effectuent le soudage par fusion de l'acier et la qualification de leur personnel exécutant des soudures et de leurs modes opératoires de soudage. Note : 1)La certification peut être obligatoire ou volontaire. 2)Cette norme n'est pas destinée aux applications régies par des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.10
Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d'...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce en détail les exigences relatives à la sélection et à l'utilisation, à la manutention, au remplissage et au déchargement des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d'une tonne utilisées comme contenant pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2. 1.2 Cette norme établit certaines exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
23.020.20; 13.300
Coupe-circuits polymériques de distribution
Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux coupe-circuits (à fusible et à couteau) qui comportent un élément isolateur en polymères et qui sont conçus pour être utilisés dans les réseaux de distribution à courant alternatif. 1.2 Dans certains cas, des types de construction spécifiques sont prévus. Cette condition n'empêche cependant pas l'emploi d'autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
29.100.01; 29.130.99
Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne - Caractéristiques de perturbation radioélectriqu...
1 Généralités 1.1 Domaine d'application et objet Les limites et méthodes de mesure qui figurent dans la présente Norme internationale s'appliquent aux appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) tels qu'ils sont définis dans l'Article 2, et aux matériels d'usinage par décharges électriques (UDE) et aux matériels de soudage à l'arc. NOTE Les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
27.020; 33.100.10
Gestion des performances durables d'un organisme - Approche de management par la qualité
Préface CSA Ce document constitue la deuxième édition de la CAN/CSA-ISO 9004, Gestion des performances durables d'un organisme - Approche de management par la qualité. Il s'agit de l'adoption, sans modifications, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 9004 (troisième édition, 2009-11-01), qui porte le même titre. Cette norme remplace l'édition…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO...
Préface CSA Ce document constitue la troisième édition de la CAN/CSA-ISO/TS 16949, Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile. Il s'agit de l'adoption, sans modification, de la Spécification technique ISO (Organisation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 43.020
Contreplaqué en bois de résineux canadien
Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique au contreplaqué à collage pour l'extérieur qui comporte au moins trois plis et dont les fils des plis extérieurs sont parallèles. 1.2 Cette norme prescrit les exigences relatives aux éléments suivants : a) un système qualité ; b) les essences des plis ; c) les matériaux ; d) la construction des panneaux ; e) l'adhérence ; f)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
79.060.10
Lavage, entretien et préparation des blouses, des champs opératoires et des enveloppes à usages mult...
Domaine d'application 1.1 Cette norme définit les éléments essentiels de l'entretien, du retraitement et de la préparation (y compris le lavage) des blouses, des champs opératoires et des enveloppes à usages multiples utilisés dans les établissements de santé. 1.2 Cette norme énonce les exigences concernant les points suivants : les responsabilités de l'administration des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.140

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