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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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SYSTÈMES ET LES APPAREILLAGES DE PRÉVENTION DU VOL DE VÉHICULES AUTOMOBILES : IMMOBILISATION ÉLECTRO...
Domaine d’application 1.1 Les exigences de la présente norme couvrent les éléments suivants, quel que soit le système de propulsion utilisé : a) Voitures automobiles; b) VUS; c) Véhicules utilitaires légers et fourgonnettes (moins de 6 850 lb); d) Véhicules utilitaires moyens (6 851 à 10 000 lb); e) Véhicules utilitaires lourds (plus de 10 000 lb); f) Équipement lourd; et g)…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-07-16
Code(s) de l'ICS :
13.310; 43.040.99
Industries du pétrole et du gaz naturel — Systèmes de transport par conduites — Spécification d'...
Le présent document spécifie les exigences et fournit des recommandations pour évaluer l'intégrité des conduites destinées à diverses applications dans les systèmes de conduite. Le présent document s'applique principalement aux systèmes de conduites à terre, au raccordement des puits, aux usines de production, aux usines de transformation, aux raffineries et aux installations de…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-07-10
Code(s) de l'ICS :
75.200
Optique et instruments d'optique — Verres étalons pour l'étalonnage des frontofocomètres —...
Le présent document spécifie les exigences applicables aux verres de référence pour l'étalonnage et la vérification des frontofocomètres utilisés pour le mesurage des verres de lunettes, par exemple ceux qui sont conformes à l'ISO 8598-1. Il donne en outre une méthode qui permet de déterminer la puissance frontale arrière des verres de référence. NOTE            Il est admis que d'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-07-06
Code(s) de l'ICS :
11.040.70
Éléments de parquet bruts en bois — Caractéristiques générales
Le présent document spécifie les caractéristiques de fabrication, les dimensions, les tolérances, les méthodes de contrôle de la qualité et des conditions de livraison, les méthodes de mesure et de marquage des éléments de parquet bruts en bois feuillus et en bois résineux. NOTE       La classification des éléments de parquet bruts en fonction des caractéristiques spécifiques et des défectuosités…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-07-05
Code(s) de l'ICS :
79.080
Mazout de chauffage
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout de distillat moyen destinés à de l’équipement à combustible liquide sans préchauffage [types 0, 1, 2 et 2(B6-B20)] et à trois types de mazout contenant des composants résiduels et nécessitant un préchauffage (types 4, 5 et 6). Les mazouts de chauffage visés par la présente norme sont destinés à de l’équipement de…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Gestion de la qualité pour les fournisseurs de dialyse rénale
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme a pour but de former la base d’un SGQ dans une installation de soins de santé ou dans un domicile, dans le but d’offrir des traitements de dialyse rénale sûrs et fiables. Note : L’usage de cette norme et des normes connexes suivantes permet de mettre en oeuvre un SGQ global : a) CAN/CSA-C22.2 nº 60601-1; b) CAN/CSA-C22.2 nº 60601-2-16; c…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.01
Exigences de rendement pour distributeurs de produits chimiques avec protection intégrale contre le ...
Généralités 1.1 Application Les systèmes de distribution de produits chimiques (ci-après dénommés « dispositif ») permettent de mélanger de l’eau potable avec des produits chimiques afin de fournir à l’utilisateur une solution chimique prête à l’emploi. La quantité de dilution est fixe ou modifiable. Les dispositifs couverts par la présente norme sont destinés aux installations fixes, aux…
Éditeur :
IAPMO
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
23.060.99
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada dans tous les milieux de soins
1 Domaine d’application 1.1 Sujets abordés par cette norme Cette norme vise le retraitement sécuritaire, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du déroulement des travaux de retraitement, y compris : a) l’établissement d’un SGQ applicable à une ARDM, y compris : i) les indicateurs de performance clés; ii) les politiques et les modes opératoires; iii) la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-30
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Information géographique — Ontologie — Partie 6: Registre d’ontologies de service
Le présent document définit un mécanisme normalisé d'enregistrement et de maintenance pour l'enregistrement d'ontologies de service d'information géographique conformes à l'ISO 19150-4. Le présent document utilise l'ISO 19135-1 le cas échéant. Le présent document ne définit pas les opérateurs sémantiques ni les règles des ontologies, et ne présente pas d'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-06-29
Code(s) de l'ICS :
35.240.70
Équipement à moteur pour la distribution de gaz de pétrole liquéfié
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent à l’équipement à moteur pour la distribution du gaz de pétrole liquéfié dans le réservoir de stockage du carburant d’un véhicule où le gaz est principalement utilisé comme carburant du moteur. 1.2 Les caractéristiques électriques des distributeurs à moteur sont décrites : a) Aux États-Unis : UL 1238, Standard for Control Equipment for…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-06-29
Code(s) de l'ICS :
75.200

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