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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Évaluation des risques environnementaux aux installations nucléaires de catégorie I et aux mines et ...
Domaine d'application 1.1 Installations 1.1.1 Types d'installations 1.1.1.1 Cette norme vise les ERE des installations nucléaires de catégorie I et des mines et usines de concentrations d'uranium. Ces installations comprennent : a) les réacteurs nucléaires ; b) les mines, usines de concentration, raffineries et usines de conversion d'uranium ; c) les usines de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.30; 27.120.20
Conception accessible pour l'environnement bâti
Domaine d'application 1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et l'environnement extérieur bâti utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles ou cognitives. Commentaire: 1) Les bâtiments et les installations temporaires destinés au public devraient aussi être conformes aux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.01
Appareils électromédicaux — Partie 2-34 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les pe...
201.1.1 * Domaine d’application Remplacement: La présente norme particulière s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS DE SURVEILLANCE DE LA PRESSION SANGUINE PRÉLEVÉE DIRECTEMENT définis en 201.3.63, désignés ci-après APPAREILS EM. La présente norme particulière ne s'applique pas aux tubes et aiguilles de cathéter, aux connecteurs Luer, et aux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.55
Gaz à effet de serre — Exigences de compétence pour les équipes de validation et les équipes de véri...
1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les exigences de compétence des équipes de validation et des équipes de vérification. Elle complète la mise en oeuvre de l'ISO 14065. La présente Norme internationale n'est pas rattachée à un programme GES en particulier. Si un programme GES en particulier est applicable, les exigences de compétence relatives à ce…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.40
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l’im...
1 Domaine d'application La présente partie de la CISPR 16 spécifie les méthodes de mesure du champ perturbateur rayonné, dans la gamme de fréquences de 9 kHz à 18 GHz. Les aspects de l’incertitude de mesure sont spécifiés dans les normes CISPR 16-4-1 et CISPR 16-4-2. NOTE Selon le Guide 107 de la CEI, la CISPR 16-2-3 est une publication fondamentale en CEM destinée à l'usage des comités…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
33.100.10; 33.100.20
Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 4-15 : Techniques d’essai et de mesure — Flickermètre...
1 Domaine d’application et objet La présente partie de la CEI 61000 traite des spécifications fonctionnelles et de conception d’un appareil mesurant le flicker, destiné à indiquer le niveau correct de perception du flicker du flux lumineux (le flicker) pour toutes les formes d’ondes de fluctuation de la tension rencontrées dans la pratique. On y présente des informations permettant de construire…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
33.100.20
Déconstruction des bâtiments et de leurs éléments
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce des exigences minimales visant les processus et les procédures associés à la déconstruction de bâtiments. Elle s’adresse aux entrepreneurs, aux conseillers, aux concepteurs, aux propriétaires de bâtiment, aux organismes de réglementation de même qu’aux fournisseurs de matériaux et aux organismes de chaîne de valeur qui participent à la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.010.01; 91.010.99
Technologies de l'information — Identification par radiofréquence (RFID) pour la gestion d'...
L'ISO/CEI 29160:2012 définit la conception et l'utilisation de l'Emblème RFID: un guide visuel facilement identifiable qui indique la présence de l'identification par radiofréquence (RFID). Elle n'aborde pas la position de l'Emblème RFID sur les étiquettes. La définition d'exigences spécifiques de placement incombe aux développeurs de normes d'application.…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-05-29
Code(s) de l'ICS :
35.040.50
Technologies de l'information -- Identification par radiofréquence (RFID) pour la gestion d...
L'ISO/CEI 29160:2012 définit la conception et l'utilisation de l'Emblème RFID: un guide visuel facilement identifiable qui indique la présence de l'identification par radiofréquence (RFID). Elle n'aborde pas la position de l'Emblème RFID sur les étiquettes. La définition d'exigences spécifiques de placement incombe aux développeurs de normes d'application.…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2012-05-29
Code(s) de l'ICS :
35.040.50
Machines-outils — Évaluation de la capacité des procédés d'usinage des machines travaillant par...
La présente norme internationale définit les procédures de réception des machines-outils travaillant par enlèvement de métal reposant sur l'essai de leur aptitude à usiner une pièce spécifiée (c'est-à-dire essai indirect). Elle formule des recommandations pour les conditions d'essai / les systèmes de mesure applicables et les prescriptions requises pour les machines-outils. La…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-05-28
Code(s) de l'ICS :
25.080.01

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