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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Tissus destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les exigences en matière de systèmes de management de la qualité et sur des aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui peuvent être exposées à des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020; 11.020
Organes pleins destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des organes pleins destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs, éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées à des transplantations d’organes pleins ou qui pourraient être affectées par celles-ci.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Tissus oculaires destinés à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains destinés à la transplantation. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui pourraient être exposées à des greffes de tissus oculaires ou qui pourraient être affectées par celles-ci.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Cellules lymphohématopoïétiques destinées à la transplantation
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme porte sur les questions relatives à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d’origine lymphohématopoïétique destinées à la transplantation et comprend les exigences du système qualité. Elle porte également sur les aspects de sécurité relatifs aux donneurs et aux receveurs éventuels et réels, au personnel et aux autres personnes qui…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Matériel de soudage à l’arc — Partie 1 : Sources de courant de soudage
1 Domaine d’application [Ajouter les paragraphes qui suivent] Cette norme s’applique à la sécurité des appareils conçus et construits pour être installés et utilisés conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie. Les produits visés par le domaine d’application de cette norme sont aussi visés par la CAN/CSA-C22.2 no 0. [Ajouter la note qui suit] NOTE 3A : Les fabricants…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
25.160
Règles de sécurité en soudage, coupage et procédés connexes
Domaine d'application 1.1 Objectif 1.1.1 Cette norme énonce les exigences et recommandations minimales destinées à protéger les personnes qui travaillent dans un milieu concerné par le soudage, le coupage et les procédés connexes et destinées à prévenir tout dommage aux biens au cours de l'installation, de l'utilisation et de l'entretien des appareils utilisés avec ces…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.100; 25.160.10
Procédures d’essais de qualification parasismique des structures, systèmes et composants de centra...
Domaine d'application 1.1 Structures, systèmes et composants qui exigent une qualification parasismique Cette norme définit les procédés et exigences de qualification parasismique par essai ainsi que les méthodes d'essais qui peuvent être utilisées pour effectuer la qualification parasismique des structures, systèmes et composants (SSC) des centrales nucléaires. La qualification par…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
27.120.20; 91.120.25
Lutte contre l'infection pendant les travaux de construction, de rénovation et d'entretien...
Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les mesures de prévention et correctives, y compris les exigences applicables à un système qualité, à mettre de l'avant pour prévenir l'exposition des personnes à l'émission ou à l'augmentation des agents en raison d'actions entreprises pendant les travaux de construction, de rénovation, d'entretien et de réparation…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.080.99; 11.080.99
Établissements effectuant la collecte d'échantillons primaires et laboratoires d'analyses ...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences de qualité applicables à la collecte, au transport et àla conservation des échantillons pour assurer que la sécurité du patient et la qualitédes soins soient à l'avant-plan du processus préanalytique des analyses de laboratoire. 1.2 Les procédures propres à chacune des étapes du processus préanalytique des analyses de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.10
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) — Famille H (Systèmes hydrauliques...
L'ISO 12922:2012 spécifie les exigences minimales relatives aux fluides hydrauliques neufs résistant au feu et difficilement inflammables, destinés aux systèmes hydrostatiques et hydrodynamiques dans les applications industrielles générales. Elle ne s'applique pas aux applications du domaine aéronautique ou de la production d'électricité qui nécessitent d'autres exigences.…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2012-11-29
Code(s) de l'ICS :
75.120

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