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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Code d'installation des systèmes d'assainissement décentralisés
Domaine d'application 1.1 1.1.1 Ce code vise les systèmes d'assainissement décentralisés dotés de systèmes d'absorption par le sol pour l'infiltration, la dispersion et le traitement final des eaux usées et utilisés dans les établissements résidentiels, institutionnels et commerciaux. Note : Dans ce code, le terme «système» signifie système d'assainissement…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.140.70
Technologies de l’information — lnterconnexion de systèmes ouverts (OSI) — Protocole commun d’inform...
1 Domaine d’application La presente Recommandation ( Norme intemationale specific un Application pour transferer des informations de gestion. protocole qui est utilise par des entites de la couche La presente Recommandation 1 Nor-me intemationale specific - les procedures de transmission des informations de gestion entre entites d’application; - la syntaxe information abstraite protocol) du…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
35.100.70
Norme sur l’installation et les services – systèmes et centrales de réception d’alarme incendie
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : A la construction, l’exploitation, l’installation, l’inspection et les essais applicables aux centrales de réception d’alarme incendie des systèmes de signalisation d’incendie utilisant des centrales de réception d’alarme incendie, des centres satellites et des centres de transition; B la construction et l’…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.310
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30 :Exigences particulières pour les...
1 Domaine d’application [Ajouter la phrase qui suit au début de la note 101] Cette norme s’applique aux appareils de chauffage des locaux raccordés en permanence ou à cordon. [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité de l’appareillage conçu et construit pour installation et utilisation conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie. Les produits visés par…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.100.10; 13.120
Dispositifs de commande électrique automatiques à usagedomestique et analogue — Partie 1 : Exigences...
1.1 L’objet de cette partie 1 de la norme est de prescrire des exigences générales visant la sécurité électricité pour certains produits. Cette norme s’applique à un produit en particulier si ce produit est nommé dans la norme de produit. Une norme de produit peut compléter, modifier, ou annuler une exigence de la partie 1 afin que les exigences soient pertinentes à chaque type de produit…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
97.120
Norme sur les engins automobiles de lutte contre l’incendie
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme définit les exigences de rendement minimales relatives aux nouveaux engins automobiles de lutte contre l’incendie, notamment les autopompes, les camions-citernes à eau, les échelles automotrices, les dispositifs aériens et des combinaisons de ces derniers, qui sont utilisés dans la lutte contre les incendies de bâtiments au service d’incendie…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.220.10
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41 :Règles particulières pour les po...
Domaine d’application [Ajouter la phrase qui suit au début de la note 101] Cette norme s’applique aux pompes raccordées en permanence ou à cordon. [Ajouter la note qui suit après la note 101] Note 101A : Au Canada, cette norme ne s’applique pas aux pompes de piscine des types submersible ou non submersible. [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité de l’appareillage conçu…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.120; 13.120
Valeurs minimales de rendement pour les transformateurs de distribution à isolant liquide
Domaine d'application 1.1 Cette norme définit les valeurs de rendement énergétique pour les transformateurs de distribution à isolant liquide. La méthode du coût d'exploitation total (CET) est le moyen recommandé pour arriver à ces valeurs de rendement énergétique, particulièrement pour les services publics d'électricité. Cette norme définit aussi une méthode optimale pour les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-28
Code(s) de l'ICS :
29.020; 29.180
Informatique de santé — Historique d'expertise des dossiers de santé informatisés
L'ISO 27789:2013 spécifie une structure commune pour les historiques d'expertise des dossiers informatisés de santé (DIS), en termes d'événements déclencheurs d'expertise et de données d'expertise, afin de conserver l'ensemble des informations personnelles de santé pouvant être expertisées sur tous les systèmes et domaines d'information. Elle s'applique aux…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-02-27
Code(s) de l'ICS :
35.240.80
Skis alpins — Détermination de la charge de déformation et de la charge de rupture
L'ISO 6265:2013 spécifie une méthode de détermination de la résistance des skis alpins à la déformation permanente et à la rupture. La présente Norme internationale n'a pas pour but d'estimer l'influence des valeurs obtenues sur la qualité du ski. Elle est applicable à tous les skis alpins, pour adultes, adolescents et enfants.
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2013-02-25
Code(s) de l'ICS :
97.220.20

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