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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Formation en matière de santé et sécurité au travail
Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme énonce des exigences relatives à la gestion et l'administration de la formation en matière de SST, de la détermination des besoins en matière de formation, et trace les grandes lignes de l'élaboration, de la mise en oeuvre et de la tenue à jour d'un programme de formation en matière de SST et des cours connexes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
13.100
Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel (norme CEI/IEC 62304:2006 ...
Domaine d'application 1.1 *Objet La présente norme définit les exigences du cycle de vie des LOGICIELS DE DISPOSITIFS MÉDICAUX. L'ensemble des PROCESSUS, ACTIVITÉS et TÂCHES décrit dans la présente norme constitue un cadre commun pour les PROCESSUS du cycle de vie des LOGICIELS DE DISPOSITIFS MÉDICAUX. 1.2 * Domaine d'application La présente norme s'applique au…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040
Dispositifs médicaux - Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux ...
1 * Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie un PROCESSUS permettant à un FABRICANT d'analyser, de spécifier, de concevoir, de VÉRIFIER et de VALIDER L'APTITUDE A L'UTILISATION concernant la SECURITE d'un DISPOSITIF MEDICAL. Ce PROCESSUS D'INGENIERIE DE L'APTITUDE A L'UTILISATION évalue et réduit les RISQUES provoqués par les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040
Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire —Sondes trachéales et raccords
Domaine d’application La présente Norme internationale fournit les exigences essentielles de performances et de sécurité pour les sondes orotrachéales et nasotrachéales et les raccords de sonde trachéale. Les sondes trachéales à parois renforcées de métal ou de nylon, les sondes trachéales à épaulements, les sondes trachéales coniques, les sondes trachéales avec dispositifs pour aspiration ou…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-45 : Règles particulières pour les o...
Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1,Code canadien de l’électricité, Première partie. L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des outils chauffants électriques mobiles et des appareils analogues, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
13.120; 25.140.20
Évaporateurs d’anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l’agent
La présente Norme internationale spécifie les exigences, y compris les dimensions, relatives aux systèmes de remplissage spécifiques à l'agent utilisés avec des évaporateurs d'anesthésie spécifiques à l'agent. La présente Norme internationale ne spécifie pas les matériaux constitutifs utilisés. NOTE 1 Voir l'Annexe A pour les recommandations applicables aux matériaux. En…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie ...
1 Domaine d'application et objet Cet article de la Partie 1 est applicable, à l'exception de ce qui suit. 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Replacement: Cette partie de la CEI 61010 spécifie les exigences de sécurité et les essais de vérification relatifs aux équipements de commande suivants: – automates programmables (PLC et PAC); – composants des systèmes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
13.110; 13.110
Conditionnement en vrac du matériel informatique
Objet La présente norme précise les exigences de rendement visant le conditionnement en vrac utilisé pour le matériel informatique acheté par le gouvernement fédéral canadien. La présente norme comprend quatre sections principales. La section 4 précise les exigences générales relatives au conditionnement, y compris les matériaux, la durabilité, le transport, l’accès aux installations et la…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
55.040
Spécifications relatives aux fausses têtes présentant des traits du visage
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux dimensions et aux matériaux des fausses têtes présentant des traits du visage et devant servir à la mise à l'essai de l'équipement de protection des yeux et du visage complet, en particulier la protection contre les chocs. 1.2 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
01
Norme sur l’inspection, la mise à l’essai et l’entretien des avertisseursde fumée
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme vise l’inspection, la mise à l’essai et l’entretien des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l’on dort qui ne font pas partie des logements. (Se reporter à l’annexe A, Notes explicatives, article A1.1 et à l’annexe B, Amélioration de la sécurité incendie dans les habitations.) 1.2 Les exigences relatives…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 19.020

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