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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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NORME SUR LES RÉSERVOIRS SOUTERRAINS EN ACIER POUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES ET COMBUSTIBLES
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Sauf comme il est décrit à l’article 1.7, les présentes exigences minimales portent sur les réservoirs non pressurisés en acier, cylindriques, horizontaux, à paroi simple et à double paroi, utilisés pour le stockage souterrain de liquides inflammables et de liquides combustibles qui sont compatibles avec les matériaux de construction. 1.2 Ces exigences minimales…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.10
NORME SUR LES SYSTÈMES DE RÉNOVATION INTERNES DES RÉSERVOIRS SOUTERRAINS POUR LIQUIDES INFLAMMABLES ...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux systèmes de rénovation non métalliques conçus pour être installés au chantier à l’intérieur des réservoirs souterrains en acier ou non métalliques pour le stockage des liquides inflammables et combustibles, tels que : A les produits pétroliers, y compris les hydrocarbures pétroliers à faible teneur en…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.10; 25.220.99
NORME SUR LES DISPOSITIFS DE DÉTECTION DES FUITES VOLUMÉTRIQUES POUR LES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE SOUT...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s’appuie sur une évaluation quantitative des caractéristiques physiques. 1.2 Ces exigences ne touchent pas les dispositifs de détection des fuites non volumétriques qualitatives. 1.3 Les exigences de la présente norme s’…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.180.01; 75.200
NORME SUR LES DISPOSITIFS DE DÉTECTION DES FUITES DE PRÉCISION NON VOLUMÉTRIQUES POUR LES RÉSERVOIRS...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s’appuie sur l’évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE : Selon la conception du système de stockage, et les capacités des dispositifs de détection des fuites, les fuites provenant du réservoir seulement, ou…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.180.01; 75.200
NORME SUR L’INSTALLATION, L’INSPECTION ET LA MISE À L’ESSAI DES SYSTÈMES D’ALARME ANTI-INTRUSION
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à : A l’installation des systèmes d’alarme anti-intrusion; B la classification du niveau de protection; et C la mise à l’essai et l’inspection des systèmes d’alarme anti-intrusion. 1.2 Les systèmes d’alarme anti-intrusion sont classés par niveau de sécurité. Ils sont plus précisément regroupés en fonction du…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.310; 13.310
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN PLASTIQUE RENFORCÉSOUTERRAINS POUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES ET COMBUSTI...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des liquides inflammables et combustibles, tels que : A les produits pétroliers, y compris les hydrocarbures pétroliers à faible teneur en mélanges de biocombustibles,…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.10
Santé et sécurité au travail - Identification et élimination des phénomènes dangereux et appréciatio...
Préface Ce document constitue la première édition de la CSA Z1002, Santé et sécuritéau travail - Identification et élimination de phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risque. Les modifications apportées à la version anglaise, qui ont fait l'objet de la mise à jour nº 1, publiée en mars 2013, ont été incorporées au texte. Cette norme fait partie de la série de normes CSA Z1000…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.100; 03.100
AVERTISSEURS MANUELS D’INCENDIE POUR LES SYSTÈMES D’ALARME INCENDIE, Y COMPRIS LES ACCESSOIRES
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les avertisseurs manuels d’incendie et leurs accessoires destinés à être installés dans des emplacements ordinaires, à l’intérieur et à l’extérieur, et à être intégrés dans des systèmes d’alarme incendie. 1.2 Un avertisseur manuel d’incendie doté d’un mécanisme avertisseur préarmé muni d’un électroaimant déclencheur permettant le…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS HORS SOL RÉSISTANT AU FEU POUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES ET COMBU...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs hors sol fabriqués en usine testés pour leur résistance au feu et conçus pour le stockage de liquides inflammable et combustibles dont la densité ne dépasse pas 1,0 et qui sont compatibles avec les matériaux du réservoir. 1.2 Les ensembles réservoirs construits pour répondre à cette…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.10; 75.200
Technologies de l’information — Techniques de sécurité —Systèmes de management de la sécurité de l’i...
1 Domaine d’application La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à l’établissement, à la mise en oeuvre, à la mise à jour et à l’amélioration continue d’un système de management de la sécurité de l’information dans le contexte d’une organisation. La présente Norme internationale comporte également des exigences sur l’appréciation et le traitement des risques de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-09-30
Code(s) de l'ICS :
35.040

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