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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe
1.1 Ce code énonce les exigences ayant trait à l’installation, à la modification et à l’entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l’intérieur ou à l’extérieur. 1.2 Aux fins du code, on entend par appareils à combustibles solides : a) les générateurs d’air chaud ; b) les chaudières ; c) les poêles-cuisinières ; d) les cuisinières ; e) les poêles…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
N/A
Programme de gestion des urgences et de la continuité
1.1 Domaine d’application Cette norme établit un ensemble de critères pour un programme de gestion des urgences et de la continuité. 1.2 Objet 1.2.1 Généralités Cette norme énonce les exigences touchant l’élaboration, la mise en oeuvre, l’évaluation, le maintien et l’amélioration continue d’un programme de gestion des urgences et de la continuité relatif à la prévention et l’atténuation,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
N/A
Paramédecine communautaire : cadre d’application pour l’élaboration d’un programme
1.1 Cette norme fournit un cadre d’application pour la planification, la mise en oeuvre et l’évaluation d’un programme de paramédecine communautaire, ci-après nommé « le programme ». Cette norme a pour but de fournir une orientation pour bien comprendre le contexte, les principaux enjeux et les éléments essentiels pour l’élaboration d’un programme de paramédecine communautaire. Cette norme adopte…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200
Sélection et installation des dispositifs antirefoulement/Entretien et mise à l’essai à pied d’oeuvr...
1.1 Application Cette norme prescrit les exigences relatives à la sélection et à l’installation des dispositifs antirefoulement. Les annexes A, B et C contiennent des renseignements additionnels sur le refoulement par siphonnement ou par contre-pression, et traitent de la sélection et de l’utilisation des dispositifs particuliers. 1.2 Exclusions 1.2.1 La norme ne prescrit pas d’exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
N/A
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles ...
1 Domaine d’application et références normatives 1.1 [Ajouter le paragraphe suivant] Cette norme vise la sécurité d'appareillages conçus et construits pour être installés et employés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. 1.5 Références normatives [Ajouter ce qui suit] Tout renvoi à des Normes internationales qui sont adoptées en tant que Normes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
97.120
Ultrasons - Caractérisation du champ - Méthodes d'essais pour la détermination d'indices t...
L'IEC 62359:2010+A1:2017 est applicable aux champs d'ultrasons utilisés pour le diagnostic médical. Elle définit: - des paramètres relatifs aux aspects thermiques et non thermiques des champs ultrasonores de diagnostic; - des méthodes de détermination d'un paramètre d'exposition relatif à l'échauffement dans les modèles théoriques équivalents aux tissus, résultant de l…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-09-28
Code(s) de l'ICS :
17.140.50
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-89 : Règles particulières pour les a...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de réfrigération électriques à usage commercial qui ont un compresseur incorporé ou qui sont fournis sous forme de deux unités en vue d'un assemblage en un seul appareil conformément aux instructions du fabricant (système à deux ensembles). NOTE 101…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-09-28
Code(s) de l'ICS :
97.130.20
Systèmes de génération d'énergie éolienne - Partie 25-5: Communications pour la surveillance et...
l'IEC 61400-25-5:2017 spécifie les techniques normalisées destinées à soumettre à l'essai la conformité des mises en œuvre ainsi que des techniques de mesure spécifiques à appliquer lors de l'établissement des paramètres de performance. L'utilisation de ces techniques permet aux utilisateurs d'acheter en toute connaissance de cause des systèmes faciles à intégrer, qui…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-09-19
Code(s) de l'ICS :
27.180
Articles d'emballage primaire pour médicaments — Exigences particulières pour l'applicatio...
L'ISO 15378 :2017 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système,…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-09-13
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 03.100.70
Câbles de télécommunication hybrides - Partie 1 : Spécification générique
L'IEC 62807-1:2017 est applicable aux câbles hybrides prévus pour contenir toute combinaison d'éléments à fibres optiques, paires/quartes torsadées, coaxiaux et conducteurs électriques parcourus par un courant, selon ce qui est demandé sous une gaine extérieure commune. Cette conception de câble hybride convient pour le câblage des réseaux et le câblage dans les locaux d’utilisateurs…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-09-05
Code(s) de l'ICS :
33.120.20

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