Rechercher

Le présent document définit les bonnes pratiques pour la planification, la conception, la conduite, l'enregistrement et l'établissement du rapport d'études des performances cliniques menées en vue d'évaluer les performances cliniques et la sécurité de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DIV) à des fins réglementaires. NOTE 1 Ces études visent à évaluer la capacité…

Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les machines fixes et transportables: — à dégauchir, également appelées dégauchisseuses, — à raboter, également appelées raboteuses, — combinées à dégauchir/raboter à porte-outil en position fixe, à avance intégrée en mode rabotage, avec ou sans dispositif d'avance mécanisée démontable en mode…

1 Domaine d’application 1.1 Inclusions 1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences concernant l’élaboration, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation à la chaleur sèche pour dispositifs médicaux. NOTE Bien que le domaine d’application de la présente Norme soit limité aux dispositifs médicaux, celle-ci spécifie des exigences et fournit des…

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les procédures d’essai et les exigences de rendement minimales pour les lampes standards intégrées et les lampes directionnelles de petit diamètre. 1.2 Cette norme énonce les procédures d’essai et les exigences de rendement qui s’appliquent à toutes les lampes standards intégrées, de même que certaines procédures d’essai et certaines exigences de…

1 Domaine d’application 1.1 Objectif 1.1.1 Cette norme énonce les exigences et recommandations minimales destinées à protéger les personnes qui travaillent dans un milieu concerné par le soudage, le coupage et les procédés connexes contre toute maladie et blessure et à prévenir tout dommage aux biens au cours de l’installation, de l’utilisation et de l’entretien des appareils utilisés avec…

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les points à considérer afin d’adapter les stations de traitement des eaux usées (STEU) à un climat en évolution en révisant les aspects du climat, des règlements, des risques, de la conception, de la construction, ainsi que de l’exploitation et de l’entretien. Elle s’applique aux projets présents, nouveaux ou aux projets à mettre à niveau/…

1 Domaine d’application 1.1 Application Cette norme s’applique aux bâtiments à section unique et à sections multiples reposant sur des poutres de plancher longitudinales, ou des solives périmétriques destinées à servir de poutres. 1.2 Sujets abordés Cette norme précise les exigences relatives aux aspects suivants de l’installation des bâtiments : a) l’aménagement du terrain; b) les…

1 Domaine d’application Le présent document définit les termes employés dans le domaine de la stérilisation des produits de santé, y compris les équipements et processus connexes.

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme aborde les principes régissant la conception et l’application des composants visuels servant à créer un système de signalisation de sécurité, ainsi que les exigences d’installation, d’inspection, de mise à l’essai et d’entretien de tels systèmes. 1.2 Elle précise également les principes généraux s’appliquant aux composants photoluminescents et à…

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer le maintien du fonctionnement et limiter certaines caractéristiques de commande de sécurité dans un ensemble fixe entraîné par un moteur ou une…