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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Accréditation des organismes d'inspection - Prescriptions particulières pour l'inspection
1 OBJEt Le présent document fixe les prescriptions particulières pour l'inspection auxquelles doivent satisfaire les organismes d'inspection pour être accrédités pour l'inspection par le Bureau de normalisation du Québec. L'accréditation dans les domaines d'inspection particuliers pour lesquels la demande a été présentée est conditionnelle à la notion de…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-11-09
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 19.020
Accréditation des laboratoires d'essai et des organismes d'inspection - Prescriptions par...
1 OBJEt Le présent document fixe les prescriptions particulières pour l'échantillonnage des produits à soumettre à l'essai auxquelles doivent satisfaire les laboratoires et les organismes d'inspection pour être accrédités pour l'échantillonnage par le Bureau de normalisation du Québec. L'accréditation dans les domaines d'échantillonnage particuliers pour…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-11-09
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 19.020
Système d'accréditation des laboratoires et des organismes d'inspection - Guide de foncti...
1 OBJEt Le présent document fixe le mode de fonctionnement du système d'accréditation des laboratoires et des organismes d'inspection par le BNQ. L'accréditation dans les domaines particuliers d'essais ou de services pour lesquels une demande a été présentée est conditionnelle à la notion de conformité explicitée dans le présent document, aux prescriptions contenues…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-11-09
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 19.020
Recognition of Conformity with Standards - Rules and Procedures
This document is intended to be used by firms wishing to obtain the BNQ recognition of conformity of their products with the relevant standards. Recognition of conformity is available in three forms, namely certification of conformity, approval of components and attestation of cnformity, to a manufacturer who wishes to market a product which conforms to a relevant standard or to a part of a…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-05-27
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 03.120.10
Reconnaissance de conformité aux normes - Règles et procédures
Le présent document s'adresse aux entreprises désirant voir le BNQ reconnaître la conformité de leurs produits par rapport aux normes qui les touchent. La reconnaissance de conformité est accessible sous trois formes, soit la certification de conformité, l'acceptation d'un composant et l'attestation de conformité, à tout fabricant qui doit mettre en marché un produit…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-05-27
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 03.120.20
Calibration and testing laboratory accreditation systems — General requirements for operation and re...
Sets out the general requirements for the operation of a system for accreditation of calibration and/or testing laboratories so that the accreditations granted and the services covered by the accreditations may be recognized at a national or an international level and the body operating the accreditation system may be recognized at national or international level as competent and reliable. The…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-02-10
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Systèmes d'accréditation de laboratoires d'essais et d'étalonnages — Prescriptions gé...
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1993-02-10
Code(s) de l'ICS :
03.120.20
Contrôle radiographique des structures d'aéronefs
1.1 Les instructions relatives au contrôle radiographique sont habituellement fournies par le fabricant d'aéronefs ou de composants dans le calendrier des inspections, le manuel de maintenance ou de révision, ou dans une consigne de navigabilité, un bulletin de service-alerte, un bulletin de service, une circulaire de service ou un document semblable. Lorsque de telles instructions…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-05-30
Code(s) de l'ICS :
49.045; 77.040.20
Exigences d'assurance de la qualité des équipements de mesure — Partie 1: Confirmation métrolog...
1.1 La présente partie de l'ISO 10 012 comporte des exigences en matière d'assurance de la qualité applicables à un Fournisseur pour s'assurer que les mesures sont effectuées avec le degré d'exactitude voulu. Elle contient également des conseils concernant la mise en oeuvre des exigences. 1.2 La présente partie de l'ISO 10 012 définit les caractéristiques principales du…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1992-01-22
Code(s) de l'ICS :
03.120.10; 17.020
PORTES ET PANNEAUX MODULAIRES ANTIVOL DES CHAMBRES FORTES
Le présent document constitue la confirmation de la première édition de la Norme sue les portes et panneaux modulaires des chambres fortes, CAN/ULC-S321. Cette édition a été approuvée officiellement par le comité de Normes ULC sur les équipements de sécurité. La présente norme a été élaborée conformément aux exigences du CCN aux fins de l’accréditation d’un organisme d’élaboration de normes. Les…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
1991-05-30
Code(s) de l'ICS :
13.310; 91.060.50

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