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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électromédicaux - Partie 1-9: Exigences générales pour lasécurité de base et les performan...
La CEI 60601-1-9:2007+A1:2013 L'objectif de la présente norme collatérale est d'améliorer l'impact environnemental pour toute la gamme d'appareils électromédicaux en tenant compte de toutes les étapes du cycle de vie du produit: - spécification du produit; - conception; - fabrication; - ventes, logistique, installation; - utilisation; - gestion de la fin de vie. Cela…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2013-06-17
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 13.020.01
Programmes de surveillance de l'environnement aux installations nucléaires de catégorie I et au...
Domaine d'application 1.1 Installations 1.1.1 Types d'installations 1.1.1.1 Cette norme vise la conception et la mise en oeuvre de programmes de surveillance de l'environnement aux installations nucléaires de catégorie I et aux mines et usines de concentration d'uranium. Ces installations comprennent a) les réacteurs nucléaires ; b) les mines d'uranium et les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2012-07-31
Code(s) de l'ICS :
17.240; 17.240
Identification automatique des véhicules et des équipements — Identification d'enregistrement é...
l'ISO 24534-3:2010 fournit les exigences pour une identification d'enregistrement électronique (ERI) s'appuyant sur un identifiant attribué à un véhicule (par exemple, pour la reconnaissance par les autorités nationales), adapté à l'identification électronique des véhicules locaux et étrangers par les autorités nationales; à l'identification pendant la fabrication, la…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-07-13
Code(s) de l'ICS :
03.220.20; 35.240.60
Gestion du travail dans les espaces clos Copie exclusive
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives a) à la mise en place et à l’entretien d’un programme de gestion des espaces clos conformément aux principes d’un SGSST ; b) aux rôles et aux responsabilités des représentants de la direction, de l’équipe d’entrée, et de l’équipe d’intervention d’urgence ; c) à la gestion des fournisseurs de services externes ; d) à l’…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Aires et équipements de jeu
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des exigences visant les aires et équipements de jeu publics destinés à des enfants âgés entre 18 mois et 12 ans qui présentent les mensurations anthropométriques du 95e centile. Notes : 1) Le niveau de stimulation requis et désiré par les enfants varie énormément selon l'âge, le développement physique et le développement affectif. Il est…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-10-31
Code(s) de l'ICS :
97.200.40
Appareils électromédicaux - Partie 1-9: Exigences générales pour la sécurité de base et les performa...
La CEI 60601-1-9:2007 L'objectif de la présente norme collatérale est d'améliorer l'impact environnemental pour toute la gamme d'appareils électromédicaux en tenant compte de toutes les étapes du cycle de vie du produit: - spécification du produit; - conception; - fabrication; - ventes, logistique, installation; - utilisation; - gestion de la fin de vie. Cela signifie…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2007-07-09
Code(s) de l'ICS :
11.040.01; 13.020.01