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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Formation en matière de santé et sécurité au travail
1.1 Domaine d’application Cette norme énonce des exigences relatives à la gestion et l’administration de la formation en matière de SST et à la détermination des besoins en matière de formation; elle trace aussi les grandes lignes de l’élaboration, de la mise en oeuvre et de la tenue à jour d’un programme de formation en matière de SST et des cours connexes. Elle traite également de la façon…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-04-30
Code(s) de l'ICS :
13.100
Exigences générales de gestion de la qualité et de la sécurité dans un cadre périopératoire
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme comprend les exigences de mise sur pied d’un système de gestion de la qualité (SGQ) qui porte sur la sécurité des patients, du personnel, des familles, des fournisseurs, de tierces parties, et des visiteurs dans un environnement périopératoire, et comprend les exigences portant sur : a) l’établissement d’un SGQ; b) la santé et sécurité au travail (SST); c)…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2018-03-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.01
Electroacoustique - Calibreurs acoustiques
L'IEC 60942:2017 spécifie les exigences de performance de trois classes de calibreurs acoustiques: la classe LS (Laboratory Standard, étalon de laboratoire), la classe 1 et la classe 2. Les limites d'acceptation les plus faibles concernent la classe LS et les plus élevées concernent les appareils de classe 2. Les calibreurs acoustiques de classe LS ne sont normalement utilisés qu'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-11-28
Code(s) de l'ICS :
17.140.50; 33.100.20
Paramédecine communautaire : cadre d’application pour l’élaboration d’un programme
1.1 Cette norme fournit un cadre d’application pour la planification, la mise en oeuvre et l’évaluation d’un programme de paramédecine communautaire, ci-après nommé « le programme ». Cette norme a pour but de fournir une orientation pour bien comprendre le contexte, les principaux enjeux et les éléments essentiels pour l’élaboration d’un programme de paramédecine communautaire. Cette norme adopte…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200
Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité
1.1 Généralités La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l’information. Elle offre un « Programme de formation de base des agents de sécurité (avant l’affectation) » (voir annexe A), un « Programme de formation des superviseurs des…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2017-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.310
Informatique de santé — Imagerie numérique et communication en médecine (DICOM) incluant le déroulem...
Dans le domaine de l'informatique de santé, le présent document aborde l'échange d'images numériques et d'informations relatives à la production et à la gestion de ces images, entre un équipement d'imagerie médicale et les systèmes concernés par la gestion et la communication de ces informations. ISO 12052:2017 facilite l'interopérabilité de l'équipement d'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-08-16
Code(s) de l'ICS :
35.240.80
Sécurité de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domi...
1.1 Cette norme prévoit les exigences qui visent à assurer la sûreté de l’installation et du fonctionnement de l’hémodialyse et de la dialyse péritonéale à domicile. Elle s’adresse aux fournisseurs de dialyse, y compris les travailleurs et les professionnels de la santé qui remplissent des fonctions techniques et opérationnelles associées à la dialyse à domicile, ainsi qu’aux intervenants…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Gestion de la qualité pour les fournisseurs de dialyse rénale
1.1 Cette norme a pour but de former la base d’un SGQ dans un établissement de soins de santé ou dans un domicile, dans le but d’offrir des traitements de dialyse rénale sûrs et fiables. Note : L’usage de cette norme et des normes connexes suivantes permet de mettre en oeuvre un SGQ global : a) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-1; b) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-16; c) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-39; d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-07-31
Code(s) de l'ICS :
N/A
Protection des machines
1.1 Généralités Cette norme vise la protection des travailleurs contre les phénomènes dangereux résultant de l’utilisation de machines mobiles ou fixes. Elle énonce les critères à observer et traite de la description, du choix et de l’utilisation des protecteurs et dispositifs de protection. Lorsqu’il existe une norme CSA en vigueur portant sur un type particulier de machine (p. ex., CSA B167,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2017-06-30
Code(s) de l'ICS :
N/A
Véhicules routiers — Aspects ergonomiques des systèmes de commande et d'information des transpo...
L'ISO 15008 :2017 spécifie les exigences minimales de qualité d'image et de lisibilité d'image des afficheurs qui fournissent au conducteur d'une voiture particulière des informations visuelles dynamiques (changeantes) issues des systèmes de commande et d'information des transports (TICS) embarqués utilisables pendant que le véhicule est en mouvement. Les véhicules lourds…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2017-03-01
Code(s) de l'ICS :
13.180; 43.040.15

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