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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Analyse des incidences du cycle de vie : phase de production des pâtes et papiers
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme fournit une méthode d'analyse des incidences environnementales possibles de la phase de production du cycle de vie des pâtes et papiers au Canada. Elle doit être utilisée pour effectuer des évaluations internes qui serviront par la suite à orienter les mesures d'amélioration de la performance environnementale. 1.2 Les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1998-09-29
Code(s) de l'ICS :
13.020.60; 13.020.60
Codage des données sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
1. Introduction 1.1 But Cette norme a pour but de proposer une méthode consistante de consignation et de classification des renseignements sur les accidents de travail et les maladies professionnelles au Canada. Ces renseignements peuvent servir à faire des comparaisons, à cerner les tendances et à déterminer des questions à approfondir. 1.2 Domaine d'application Cette norme a…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1998-06-29
Code(s) de l'ICS :
03.100.99
Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane rigid pulvérisée, de densité moyenne -...
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme énonce les exigences et les méthodes d'essai relatives à l'isolant thermique en plastique alvéolaire rigide de polyuréthane pulvérisé et utilisé en construction. L'isolant est destiné à être pulvérisé au chantier de construction ou en usine. 1.2 L'isolant en plastique alvéolaire rigide de polyuréthane pulvérisé ne…
Éditeur :
ULC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1998-04-29
Code(s) de l'ICS :
91.100.60
Lignes directrices sur les systèmes d'aménagement forestier durable - Critères de qualification...
1. Domaine d'application 1.1 Ce document offre des conseils relatifs aux critères de qualification pour les vérificateurs et les vérificateurs principaux de systèmes d'aménagement forestier durable. Cependant, il n'aborde pas les critères de sélection et la composition des équipes de vérification. Pour plus de renseign ements sur de tels sujets, prière de consulter la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1998-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.020
Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec utilisant du perchloroéthylène
La présente Norme internationale est applicable aux machines de nettoyage à sec en circuit fermé à usage industriel (y compris les teintureries et atelier de nettoyage à sec) pour toutes tailles prévues pour le nettoyage des articles faits en textile, cuir, peaux ou fourrures utilisant exclusivement le perchloroéthylène1) (communément abrégé par perc) comme solvant liquide. La présente Norme…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1997-12-17
Code(s) de l'ICS :
97.060
Cartes imprimées et cartes imprimées équipées - Conception et utilisation - Partie 1-1: Prescription...
Décrit les facteurs déterminant la planéité de cartes imprimées rigides et leurs ensembles. La présente norme comprend des conseils relatifs à la conception, au matériau de base, aux cartes imprimées non équipées et aux cartes imprimées équipées.
Éditeur :
IEC
Statut :
Annulée
Date de publication :
1997-08-25
Code(s) de l'ICS :
31.180
Exigences d'assurance de la qualité des équipements de mesure - Partie 1: Confirmation métrolog...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale ISO 10012-1:1992. 1 Domaine d'application 1.1 La présente partie de l'ISO 10012 comporte des exigences en matière d'assurance de la qualité applicables à un Fournisseur pour s'assurer que les mesures sont effectuées avec le degré d'exactitude voulu. Elle contient également des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1997-06-29
Code(s) de l'ICS :
17.020; 03.120.10
Principes ergonomiques relatifs à la charge de travail mentale — Partie 2: Principes de conception
La présente partie de l'ISO 10075 donne des conseils de conception des systèmes de travail, notamment pour la conception des tâches et du matériel, la conception du poste de travail et des conditions de travail, et traite plus particulièrement de la charge de travail mental et de ses effets, comme spécifié dans l'ISO 10075. Elle s'applique à une conception adéquate du travail et l…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
1996-12-11
Code(s) de l'ICS :
13.180
Aménagement forestier durable : un document-guide
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les caractéristiques d'un système d'aménagement forestier durable dont le but est de satisfaire aux objectifs d'un aménagement forestier durable, tel qu'ils sont définis par le Conseil canadien des ministres des forêts (CCMF), est d'entretenir et d'améliorer à long terme la santé des écosystèmes forestiers…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1996-10-30
Code(s) de l'ICS :
13.020; 13.020
Guide ISO 14000: Lignes directrices sur l'application des normes ISO 14000
1. Introduction Le présent guide a pour objectif d'offrir aux gestionnaires de l'environnement des renseignements sommaires et conviviaux permettant d e mieux comprendre et appliquer les exigences de la norme CAN/CSA-ISO 14001, Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation. En outre, ce guide contient des conseils à la fois…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
1996-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10

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