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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Installation et ventilation des stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène dans les établissement...
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme vise à aider les établissements de santé qui utilisent l'oxyde d'éthylène comme agent de stérilisation, installent un nouveau matériel de stérilisation à l'oxyde d'éthylène ou modifient le matériel existant à assurer la conformité aux exigences gouvernementales régissant l'exposition à l'oxyde d'éthylène et la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Guide de familiarisation au système métrique
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme a été préparée dans le but de servir de guide pour l'application du Système international d'unités dont l'abréviation universelle est SI. Elle comprend des renseignements sur les unités SI, les recommandations pour l'application des multiples et sous-multiples des unités, une terminologie à jour des noms de grandeurs, des facteurs…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-05-31
Code(s) de l'ICS :
17.020
Plates-formes de travail élévatrices automotrices
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux plates-formes de travail élévatrices à châssis intégré dont la plate-forme ne peut pas être déployée au-delà de la base, utilisées pour mettre en position, à un poste de travail, le personnel, l'outillage et les matériaux nécessaires. Les plates-formes de travail élévatrices automotrices (plates-formes élévatrices) sont…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-05-31
Code(s) de l'ICS :
53.020.99
Installation des chauffe-eau électriques à accumulation et des chauffe-eau à pompe à chaleur pour us...
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à l'installation des chauffe-eau électriques à accumulation et des chauffe-eau à pompe à chaleur qui seront utilisés dans des locaux d'habitation. 1.2 Cette norme s'applique: a) aux chauffe-eau électriques à accumulation: (i) d'un volume de 50 à 454 L (13 à 120 gallons US); (ii) dont les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2002-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.65; 23.020.10
Remontées mécaniques
1. Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l'essai et à l'entretien des remontées mécaniques. Les exigences énoncées dans cette norme correspondent à des conditions d'exploitation courantes et, de ce fait, ne…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.110; 13.110
Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels et principes de co...
La présente Norme internationale spécifie les prescriptions de sécurité d'un dispositif de commande bimanuelle l'interdépendance du signal de sortie des signaux d'entrée. La présente Norme internationale décrit les principales caractéristiques des dispositifs de commande bimanuelle permettant d'assurer la sécurité, et établit des combinaisons de caractéristiques fonctionnelles…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-03-20
Code(s) de l'ICS :
13.110
Emballages de sécurité non réutilisables pour enfants
1. Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme vise les emballages non réutilisables qui contiennent des médicaments ou d'autres substances liquides ou solides et qui comportent des éléments de sécurité pour enfants destinés à rendre plus difficile aux enfants l'accès au contenu de l'emballage. 1.2 Exigences Cette norme présente une méthode normalisée qui permet de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
55.020
Stérilisation effective à la vapeur dans les établissements de santé
1. Domaine d?application 1.1 Cette norme énonce les points essentiels d?un programme d?utilisation de la vapeur pour stériliser les dispositifs médicaux dans les établissements de santé afin d?atteindre un niveau adéquat de stérilité et de réduire au minimum les risques d?accident pour le personnel qui utilise le matériel de stérilisation à la vapeur. Notes: 1) Les «établissements de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENT TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.10
Houille et coke — Échantillonnage mécanique — Partie 1: Introduction générale
L'ISO 13909-1:2001 définit les termes de base utilisés pour l'échantillonnage des combustibles minéraux solides, décrit les principes généraux de l'échantillonnage et détaille les informations à fournir dans la documentation et le rapport d'échantillonnage. Elle dresse également la liste des autres parties et donne des conseils sur le choix de la partie appropriée.
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-19
Code(s) de l'ICS :
73.040; 75.160.10

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