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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Emballages de sécurité non réutilisables pour enfants
1. Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme vise les emballages non réutilisables qui contiennent des médicaments ou d'autres substances liquides ou solides et qui comportent des éléments de sécurité pour enfants destinés à rendre plus difficile aux enfants l'accès au contenu de l'emballage. 1.2 Exigences Cette norme présente une méthode normalisée qui permet de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-02-28
Code(s) de l'ICS :
55.020
Stérilisation effective à la vapeur dans les établissements de santé
1. Domaine d?application 1.1 Cette norme énonce les points essentiels d?un programme d?utilisation de la vapeur pour stériliser les dispositifs médicaux dans les établissements de santé afin d?atteindre un niveau adéquat de stérilité et de réduire au minimum les risques d?accident pour le personnel qui utilise le matériel de stérilisation à la vapeur. Notes: 1) Les «établissements de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENT TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2002-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.10
Houille et coke — Échantillonnage mécanique — Partie 1: Introduction générale
L'ISO 13909-1:2001 définit les termes de base utilisés pour l'échantillonnage des combustibles minéraux solides, décrit les principes généraux de l'échantillonnage et détaille les informations à fournir dans la documentation et le rapport d'échantillonnage. Elle dresse également la liste des autres parties et donne des conseils sur le choix de la partie appropriée.
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-12-19
Code(s) de l'ICS :
73.040; 75.160.10
Coupe-circuit miniatures - Partie 10: Guide d'utilisation pour coupe-circuit miniatures
S'applique aux coupe-circuit miniatures employés pour la protection d'appareils électriques, de matériels électroniques et de leurs éléments consti-tuants, normalement destinés à être utilisés à l'intérieur, tels que cela est spécifié dans la CEI 60127-2, la CEI 60127-3 et la CEI 60127-4. Elle s'applique aux ensembles-porteurs pour éléments de remplacement miniatures selon la…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-11-21
Code(s) de l'ICS :
29.120.50
Stérilisation effective à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENt TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.01
Pratiques normalisées recommandées pour la stérilisation d'urgence (stérilisation rapide)
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce des pratiques recommandées pour la stérilisation d'urgence dans les établissements de santé. Les expressions <<stérilisation d'urgence>>, et <<stérilisation rapide>> et <<stérilisation sans enveloppage>> utilisées dans cette norme sont synonymes. Ces pratiques recommandées ont pour but d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Chaîne de suivi des produits forestiers provenant d'un territoire forestier délimité enregistr...
1. Domaine d'application 1.1 Cette publication spéciale ne constitue pas une norme et sa mise en application n'est pas obligatoire. Elle est toutefois rédigée de manière à en permettre l'adoption par tout organisme qui souhaite s'y conformer. 1.2 Cette publication spéciale établit les exigences visant le processus nécessaire à la chaîne de suivi des produits…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2001-10-31
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.020
Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés — C...
Le présent Rapport technique fournit des informations sur l'influence sur les subjectiles d'acier des niveaux de contamination par les chlorures et sulfates solubles dans l'eau, avant application de peintures ou de produits assimilés sur des subjectiles préparés selon les méthodes mécaniques normalisées ou selon les méthodes normalisées de décapage par projection d'abrasif.…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-10-17
Code(s) de l'ICS :
25.220.10
Transmissions hydrauliques — Évaluation des caractéristiques du bruit liquidien des composants et sy...
La présente partie de l'ISO 15086 fournit une introduction générale à la théorie de la matrice de transfert, qui permet d'établir les caractéristiques des composants en matière de bruit liquidien. Elle fournit également des conseils pour ce qui concerne les aspects pratiques de la caractérisation du bruit liquidien. La présente partie de I'ISO 15086 est applicable à tous les types…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2001-09-26
Code(s) de l'ICS :
17.140.20; 23.100.01