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1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à un système de gestion de l’incapacité au travail utilisé par les organisations pour assurer la gestion systématique de leurs activités de gestion de l’incapacité au travail. Elle comprend un cadre de travail pour la gestion de l’incapacité au travail sur le plan organisationnel. Elle concerne les organisations…

1 Domaine d’application 1.1 La présente norme définit les caractéristiques des méthodes d’installation efficaces et durables des produits de fenestration, dans les bâtiments neufs et existants, dans le cadre de AAMA/WDMA/ CSA 101/I.S.2/A440, qui sont destinés à être installés dans des bâtiments de tout type d’affectation auxquels s’appliquent les parties 3, 4, 5 et 6 de la division B du CNB. 1…

Le présent document fournit des exigences fonctionnelles modélisées d'ordre général ainsi que des recommandations concernant des applications logicielles conçues pour gérer des documents d'activité numériques (y compris des copies numériques de documents sources analogiques), soit pour des applications remplissant essentiellement cette fonction, soit pour des applications conçues pour…

Portée Objectif L’objectif de la norme CAN/HSO 13001:2020 (F) – Soins palliatifs est de fournir des conseils fondés sur des données probantes aux organismes sur la façon de proposer des services de soins palliatifs et de fin de vie sécuritaires et de haute qualité aux usagers, aux familles ou aux aidants. La norme est destinée à être utilisée conjointement avec les réglementations des…

L'IEC 61960-4:2020 spécifie les essais de performance, les désignations, les marquages, les dimensions et autres exigences pour les éléments et batteries d'accumulateurs boutons au lithium destinés aux applications portables et d'alimentation de secours telles que les applications de sauvegarde de mémoire. L'objectif du présent document est de fournir aux acheteurs et aux…

Portée Objectif La norme CAN/HSO 34015:2020 (F) – Soins de santé primaires doit être utilisée conjointement avec les normes de HSO suivantes, selon le cas : • HSO 1001:2018 – Gouvernance • HSO 34012:2018 – Leadership - Petits organismes de santé extra-hospitaliers • HSO 0001:2018 – Excellence des services • HSO 34011:2018 – Prévention et de contrôle des infections- organismes extra-…

IEC 62960:2020 fournit, sous un angle technique, des recommandations relatives à une méthodologie de revue de la sûreté de fonctionnement applicable à toutes les phases du cycle de vie d'un système. Son application permet d'améliorer la sûreté de fonctionnement d'un système tout au long de son cycle de vie, en déclenchant au moment opportun des mesures adéquates pour traiter les…

1.1 Le présent document fournit le vocabulaire, les concepts fondamentaux et les principes du management de l'innovation et de sa mise en œuvre systématique. Il s'applique aux: a) organismes mettant en œuvre un système de management de l'innovation ou réalisant des examens du management de l'innovation; b) organismes qui ont besoin d'améliorer leur aptitude à…

Objectif La présente norme précise les exigences que les établissements d’enseignement doivent respecter lors de la conception et de la prestation de tous les éléments de leurs programmes d’éducation en santé afin de s’assurer qu’ils sont efficaces et intégrés. La présente norme présente : les établissements d’enseignement et les milieux cliniques avec des conseils à l’échelle pancanadienne…

1 Domaine d’application 1.1 1.1.1 Cette norme traite des risques liés aux infrastructures du Nord en raison des vents, de la neige et des accumulations de neige. Elle intègre les thèmes suivants, tous dans le contexte du Nord du Canada et des changements climatiques : a) les données météorologiques, les variables climatiques, ainsi que les projections et les prévisions pertinentes; b) la…