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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression
B51-03, Première partie Chaudières, appareils sous pression et tuyauteries sous pression 1 Domaine d'application 1.1 Sous réserve de l'article 1.2, la première partie de cette norme s'applique aux chaudières, aux appareils sous pression, aux tuyauteries sous pression et aux accessoires régis par la loi (et définis aux chapitre 3) et indiqués dans la première partie de cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
23.040.99; 23.040.99
Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes routières à éléments multiples et des ...
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce en détail les exigences relatives à la sélection et à l'utilisation, à la manutention, au remplissage et au déchargement des citernes routières, des citernes amovibles et des citernes routières à éléments multiples utilisées comme contenant pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2. 1.2 Cette norme établit certaines…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
23.020.20; 13.300
Rendement énergétique, consommation d'eau et capacité des machines à laver électrodomestiques
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise: a) les machines à laver électrodomestiques compactes et standard automatiques ou semi-automatiques, à axe horizontal et à axe vertical; et b) les machines à laver à pièces de monnaie ou cartes. 1.2 Cette norme ne vise pas les machines à laver à essoreuse ni les appareils à cuves jumelées. 1.3 Cette norme n'énonce pas de méthode de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
97.060
Rendement énergétique des présentoirs réfrigérés
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme présente des définitions, une classification et une méthode permettant d'établir la consommation quotidienne spécifique d'énergie et énonce des exigences minimales re rendement énergétique visant les présentoirs réfrigérés. 1.2 Cette norme s'applique aux présentoirs réfrigérés, décrits au chapitre 4 et illustrés aux figures 1 à 7,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
03.120.01; 97.040.30
Norme sur les conditionneurs d'air et les thermopompes monoblocs
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les conditionneurs d'air et les thermopompes monoblocs d'usage d'habitation, commerciaux et industriels fabriqués en usine et définis au chapitre 3. 1.2 Cette norme vise les systèmes frigorifiques électriques à compression. 1.3 Les conditionneurs d'air et les thermopompes monoblocs sont conçus pour installation sans gaine,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-02-29
Code(s) de l'ICS :
23.120; 27.080
Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles, des citernes compartimentée...
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce en détail les exigences relatives à la sélection et à l'utilisation, à la manutention, au remplissage et au déchargement des citernes routières, des citernes amovibles, des citernes compartimentées et des conteneurs utilisés comme contenant principal pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9. 1.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-01-31
Code(s) de l'ICS :
23.020.20; 13.300
Stérilisateurs à la vapeur pour les établissements de santé
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique: a) aux stérilisateurs à la vapeur qui: (i) ont une chambre d'un volume de 42,5 L (1,5 pi3) ou plus; et (ii) sont destinés aux établissements de santé; b) aux stérilisateurs d'urgence (stérilisateurs rapides); et c) aux laveurs-désinfecteurs (s'ils sont utilisés en mode stérilisateur). Notes: 1) Dans…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Codage des données sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
1.2 Domaine d'application Cette norme a) propose une méthode de codage des données sur les accidents et les maladies liés au travail; b) présente des lignes directrices sur la manière appropriée d'effectuer la collecte et le codage des données; c) offre des conseils sur l'utilisation des statistiques, l'établissement de comparaisons et la reconnaissance de tendances.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.99
Robots industriels et systèmes robotiques: Exigences générales de sécurité
1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme de sécurité vise la fabrication, la reprise, la remise à neuf, l'installation, la protection, l'entretien, la réparation, la mise à l'essai et la mise en route, et énonce les exigences en matière de formation du personnel pour les robots industriels et les systèmes robotiques. 1.2 But Le but de cette norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
25.040.30; 13.110
Définition des déchets ménagers dangereux
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme définit les déchets ménagers qui présentent des risques importants pour les humains ou l'environnement s'ils sont éliminés dans le flux des déchets ménagers ordinaires par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs systèmes. Cette norme peut servir à: a) orienter le développement des produits ; b) élaborer des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.030.30

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