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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Stérilisateurs à la vapeur pour les établissements de santé
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique: a) aux stérilisateurs à la vapeur qui: (i) ont une chambre d'un volume de 42,5 L (1,5 pi3) ou plus; et (ii) sont destinés aux établissements de santé; b) aux stérilisateurs d'urgence (stérilisateurs rapides); et c) aux laveurs-désinfecteurs (s'ils sont utilisés en mode stérilisateur). Notes: 1) Dans…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.080
Codage des données sur les accidents de travail et les maladies professionnelles
1.2 Domaine d'application Cette norme a) propose une méthode de codage des données sur les accidents et les maladies liés au travail; b) présente des lignes directrices sur la manière appropriée d'effectuer la collecte et le codage des données; c) offre des conseils sur l'utilisation des statistiques, l'établissement de comparaisons et la reconnaissance de tendances.
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2004-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.99
Robots industriels et systèmes robotiques: Exigences générales de sécurité
1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme de sécurité vise la fabrication, la reprise, la remise à neuf, l'installation, la protection, l'entretien, la réparation, la mise à l'essai et la mise en route, et énonce les exigences en matière de formation du personnel pour les robots industriels et les systèmes robotiques. 1.2 But Le but de cette norme…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
25.040.30; 13.110
Définition des déchets ménagers dangereux
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme définit les déchets ménagers qui présentent des risques importants pour les humains ou l'environnement s'ils sont éliminés dans le flux des déchets ménagers ordinaires par l'intermédiaire d'un ou de plusieurs systèmes. Cette norme peut servir à: a) orienter le développement des produits ; b) élaborer des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
13.030.30
Audit de conformité environnementale
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme précise les principes et les pratiques relatifs à un audit de conformité environnementale. Elle a pour but de fournir un cadre de travail uniforme ainsi que des exigences minimales pour la conduite d'ACE afin de faire en sorte que les ACE traitent des exigences visant la réglementation et la responsabilité ainsi que des exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 13.020.10
Compendium des matériaux liants
CAN/CSA-A3001-03 Liants utilisés dans le béton 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise les aspects suivants des différents types de liants: a) les définitions; b) les exigences chimiques, physiques et d'uniformité; c) les essais exigés; d) les modes opératoires pour l'inspection et l'échantillonnage; e) les unités de mesure, l'emballage, le marquage et l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.100.10; 19.020
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Maîtrise de la biocontamination — Partie 2: ...
L'ISO 14698-2:2003 présente des conseils concernant les méthodes d'évaluation des données microbiologiques et d'estimation des résultats obtenus par l'échantillonnage de particules viables dans des zones à risque. Il convient de l'utiliser, selon le cas, conjointement avec l'ISO 14698-1.
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2003-10-09
Code(s) de l'ICS :
13.040.35
Exigences relatives aux câbles chauffants par résistance et aux ensembles d'appareils chauffant...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives aux câbles chauffants, aux ensembles de câbles et aux ensembles de chauffage des surfaces destinés aux systèmes dont la tension ne dépasse pas 750 V et qui sont installés conformément au Code canadien de l'électricité, Première partie. Cette norme vise les appareils chauffants installés sur ou dans des tuyaux, des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.060.20; 97.100
Lignes directrices sur les systèmes d'aménagement forestier durable - Critères de qualification...
1 Domaine d'application Cette publication spéciale offre des conseils relatifs aux critères de qualification pour les vérificateurs et les vérificateurs principaux de systèmes d'aménagement forestier durable. Cependant, elle n'aborde pas les critères de sélection et la composition des équipes de vérification. Pour plus de renseignements sur de tels sujets, prière de consulter la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10; 65.020
Planification des mesures et interventions d'urgence
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise à établir les critères minimaux visant la planification des mesures et les interventions d'urgence efficaces. 1.2 Cette norme s'adresse à tous les organismes (tels que définis à l'article 3.1) qui peuvent être frappés par un événement naturel, technologique ou humain pouvant avoir des conséquences néfastes sur: a) la santé et…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2003-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.200; 13.300