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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Contreplaqué en bois de résineux canadien
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique au contreplaqué à collage pour l'extérieur qui comporte au moins trois plis et dans lequel la direction du fil sur le parement et le contreparement est la même. 1.2 La norme énonce les exigences relatives aux éléments suivants: a) l'évaluation et l'attestation de la conformité; b) la qualité minimale des placages; c) la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-04-30
Code(s) de l'ICS :
79.060.10
Guide ISO 14000 - Lignes directrices sur l?application des normes ISO 14000
1.1 Objectif de ce guide Il s'agit de la deuxième édition du Guide ISO 14000. Le présent guide a pour objectif d'offrir aux gestionnaires des systèmes de management environnemental des renseignements sommaires et conviviaux permettant de mieux comprendre et appliquer les exigences de la norme ISO 14001:2004, Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2005-04-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Code pratique de réception — Partie 5: Recommandations relatives à l'évaluation des instruments...
L'ISO/TR 10064-5:2005 propose des informations et des exemples supplémentaires destinés à faciliter la mise en oeuvre de l'ISO 18653. Il fournit des modes opératoires d'évaluation et d'étalonnage des procédés de mesurage de la développante, de l'hélice, du pas, du faux-rond et de l'épaisseur des dents. Des méthodes d'évaluation de l'état et de l'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2005-04-18
Code(s) de l'ICS :
21.200
Rendement énergétique des fenêtres et autres systèmes de fenestration/Guide d'utilisation de la...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise: a) toutes les fenêtres dont traite la CAN/CSA-A440, y compris: (i) les fenêtres à guillotine; (ii) les fenêtres coulissantes; (iii) les fenêtres oscillo-battantes; (iv) les fenêtres à battants, fixes et ouvrantes; (v) les fenêtres basculantes (à soufflet ou à auvent); et (vi) les fenêtres fixes, y compris les lumières latérales des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.060.50
Sécurité en matière d'électricité et réseaux électriques essentiels des établissements de santé
1 Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme vise: a) la sécurité électricité associée à la prestation de soins de santé; b) les installations électriques des établissements de santé; et c) les réseaux électriques essentiels des établissements de santé. Note: Voir au chapitre 3 la définition d'«établissement de santé». 1.1.2 Exclusion 1.1.2.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.50; 13.260
Systèmes de corde d'assurance horizontale flexibles
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai, à l'étiquetage et à la fourniture des instructions pour les systèmes de corde d'assurance horizontale flexibles (SCAHF) de conception professionnelle, destinés au raccordement d'équipements de protection individuels contre les chutes en hauteur…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.60
Générateurs d'air chaud alimentés au mazout
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud alimentés au mazout complets et raccordés à un conduit d'évacuation (une cheminée), quelque soit la puissance calorifique ou le type de brûleur utilisé. 1.2 Cette norme vise les appareils : a) conçus pour être installés de manière que leur base repose sur le sol ; b) conçus pour être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.10; 27.060.10
Conception de systèmes actifs de protection contre les chutes
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme est destinée aux ingénieurs qui ont une expertise en conception des systèmes de protection contre les chutes. Elle énonce les exigences de conception et de performance visant les systèmes actifs de protection contre les chutes complets, notamment les systèmes de limitation du déplacement et les systèmes d'arrêt de chute verticaux et horizontaux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.60
Gestion des dispositifs médicaux empruntés, partagés et loués
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit des exigences pour le prêt, le partage et la location : a) de dispositifs médicaux critiques et semi-critiques ; et b) d?autres dispositifs médicaux, par exemple des implants ou des dispositifs uniservices, qui accompagnent les dispositifs empruntés, partagés ou loués. Cette norme s?applique à toutes les organisations qui fournissent…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
11.040; 11.040
Fondations
1 Domaine d'application 1.1 Généralités La présente norme traite des aspects reliés au génie géotechnique des: a) plates-formes à embase-poids; b) ouvrages auxiliaires en remblai; c) plates-formes ballastables; et d) plates-formes sur piles. Elle aborde notamment la reconnaissance des sites, les principes de calcul généraux, les effets pédologiques et les effets des phénomènes naturels…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-02-28
Code(s) de l'ICS :
47.020; 93.020

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