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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Conception accessible pour l'environnement bâti
1 Domaine d'application 1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et autres installations utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles ou cognitives. Commentaire: Les bâtiments et les installations temporaires destinés au public devraient aussi être conformes aux exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.01; 91.140.01
Vidanges de robinetterie sanitaire
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux vidanges de robinetterie sanitaire dont le diamètre nominal est d'au plus 2 NPS. 1.2 Les robinets sont traités dans la ASME A112.18.1/CSA B125.1. 1.3 D'autres dispositifs, comme les mitigeurs thermostatiques et les raccords flexibles sous pression continue, sont traités dans la CSA B125.3 ou dans d'autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.80
Norme de sécurité pour les chariots élévateurs
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux chariots élévateurs des catégories 1, 2, 3, 4, 5 et 7; de plus, certains articles s'appliquent aux véhicules de la catégorie 6, les chariots élévateurs à grande levée non motorisés, ainsi qu'aux véhicules de transport de personnel et de charges. Voir à l'annexe B la liste et la description de diverses catégories de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-05-31
Code(s) de l'ICS :
43.080.10; 03.100.30
Code sur les grues à tour
1 Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme porte sur la conception, les caractéristiques, la construction, l'installation, le démontage, l'utilisation, l'inspection, la mise à l'essai et l'entretien des grues à tour. Cette norme s'applique aux grues à tour mues par des moteurs électriques ou des moteurs à combustion interne, ainsi qu'à toutes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-04-30
Code(s) de l'ICS :
53.020.20
Contreplaqué en bois de résineux canadien
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique au contreplaqué à collage pour l'extérieur qui comporte au moins trois plis et dans lequel la direction du fil sur le parement et le contreparement est la même. 1.2 La norme énonce les exigences relatives aux éléments suivants: a) l'évaluation et l'attestation de la conformité; b) la qualité minimale des placages; c) la…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-04-30
Code(s) de l'ICS :
79.060.10
Guide ISO 14000 - Lignes directrices sur l?application des normes ISO 14000
1.1 Objectif de ce guide Il s'agit de la deuxième édition du Guide ISO 14000. Le présent guide a pour objectif d'offrir aux gestionnaires des systèmes de management environnemental des renseignements sommaires et conviviaux permettant de mieux comprendre et appliquer les exigences de la norme ISO 14001:2004, Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2005-04-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Code pratique de réception — Partie 5: Recommandations relatives à l'évaluation des instruments...
L'ISO/TR 10064-5:2005 propose des informations et des exemples supplémentaires destinés à faciliter la mise en oeuvre de l'ISO 18653. Il fournit des modes opératoires d'évaluation et d'étalonnage des procédés de mesurage de la développante, de l'hélice, du pas, du faux-rond et de l'épaisseur des dents. Des méthodes d'évaluation de l'état et de l'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2005-04-18
Code(s) de l'ICS :
21.200
Rendement énergétique des fenêtres et autres systèmes de fenestration/Guide d'utilisation de la...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise: a) toutes les fenêtres dont traite la CAN/CSA-A440, y compris: (i) les fenêtres à guillotine; (ii) les fenêtres coulissantes; (iii) les fenêtres oscillo-battantes; (iv) les fenêtres à battants, fixes et ouvrantes; (v) les fenêtres basculantes (à soufflet ou à auvent); et (vi) les fenêtres fixes, y compris les lumières latérales des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.060.50
Sécurité en matière d'électricité et réseaux électriques essentiels des établissements de santé
1 Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme vise: a) la sécurité électricité associée à la prestation de soins de santé; b) les installations électriques des établissements de santé; et c) les réseaux électriques essentiels des établissements de santé. Note: Voir au chapitre 3 la définition d'«établissement de santé». 1.1.2 Exclusion 1.1.2.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.50; 13.260
Systèmes de corde d'assurance horizontale flexibles
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai, à l'étiquetage et à la fourniture des instructions pour les systèmes de corde d'assurance horizontale flexibles (SCAHF) de conception professionnelle, destinés au raccordement d'équipements de protection individuels contre les chutes en hauteur…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2005-03-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.60

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