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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Protecteurs oculaires et faciaux
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite des protecteurs oculaires et faciaux utilisés au travail ainsi que dans les maisons d'enseignement et les écoles de métiers durant les activités pouvant entraîner des accidents aux yeux et au visage. Les accidents types sont imputables aux particules ou aux objets projetés, aux éclaboussures de liquides ou de métaux fondus, aux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-02-29
Code(s) de l'ICS :
13.340.20
Câbles électriques avec une tension assignée n'excédant pas 450/750 V - Guide d'emploi
Fournit des lignes directrices pour l'emploi sûr des câbles électriques avec une tension assignée n'excédant pas 450/750 V. Il est applicable aux câbles spécifiés dans la CEI 60227 et la CEI 60245. Les lignes directrices données dans la présente norme peuvent également s'appliquer aux câbles basse tension d'un type similaire à ceux spécifiés dans la CEI 60227 et la CEI 60245,…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2008-02-06
Code(s) de l'ICS :
29.060.20
Tuyaux en tôle ondulée
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme établit des exigences relatives aux matériaux et à la fabrication des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales et des tuyaux en tôle forte ondulée. 1.2 Cette norme traite de l'utilisation des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales et des tuyaux en tôle forte ondulée dans la construction de ponceaux, d'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.10
Casse-vide et dispositifs antirefoulement
B64.0-07 1 Domaine d'application 1.1 La série de normes CSA B64 ne s'applique qu'aux casse-vide et aux dispositifs antirefoulement utilisés dans les réseaux de distribution d'eau potable, pour éviter toute interconnexion. 1.2 Cette norme prescrit les définitions, les exigences générales, les méthodes d'essai, les marquages et les instructions qui s'appliquent à l…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
23.060; 23.160
Inspection périodique des composants des centrales nucléaires CANDU
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à l'inspection périodique des systèmes et des composants sous pression ainsi que des supports faisant partie d'une centrale nucléaire CANDU. 1.2 Cette norme traite de la défaillance de ces composants, de la classification des aires d'inspection, des dispositions visant à assurer l'accès aux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
27.120.20
Qualification des logiciels préconçus utilisés dans les applications d'instrumentation et de co...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme établit des exigences visant la qualification des logiciels préconçus destinés à être utilisés dans les applications d'instrumentation et de commande (IC) liées à la sûreté des centrales nucléaires. Notes : 1) Les produits préconçus incluent les logiciels intégrés et les logiciels autonomes. 2) Les exigences de cette norme peuvent également être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-01-31
Code(s) de l'ICS :
27.120.20; 35.080
Exigences relatives aux systèmes d'alimentation électrique et en air d'instrumentation des...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme traite de la conception, de l'approvisionnement, de la qualification, de la construction, de l'installation, de l'inspection et de la documentation relatifs aux systèmes d'alimentation électrique et en air d'instrumentation des centrales nucléaires CANDU. Ces systèmes sont considérés comme des systèmes de sûreté auxiliaires.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-12-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.50; 27.120.20
Exigences relatives aux matériaux des enceintes de confinement en béton des centrales nucléaires CAN...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant les matériaux utilisés dans les enceintes de confinement en béton des systèmes de confinement, désignés comme composants, pièces et accessoires de la «classe confinement» des centrales nucléaires CANDU. 1.2 Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-12-31
Code(s) de l'ICS :
27.120.20; 91.080.40
Autobus multifonctions
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant le châssis et la carrosserie, de même que l’équipement de sécurité des autobus multifonctions. Notes : 1) Il est important de mentionner, toutefois, que les normes n’éliminent pas la nécessité d’offrir, aux élèves comme aux conducteurs, une formation continue et poussée en ce qui a trait à la sécurité. 2) La date d’entrée en…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2007-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Méthode d'essai pour mesurer l'efficacité et la consommation énergétique des aérothermes à...
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme établit les exigences pour mesurer le rendement thermique, la consommation d'électricité et le facteur de puissance des aérothermes à gaz d'une puissance de 2 931 kW (10 000 000 Btu/h) ou moins (y compris les appareils d'appoint d'une puissance de 117,2 kW [400 000 Btu/h] ou moins) réalisés à partir de pièces et de matériels neufs…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2007-11-30
Code(s) de l'ICS :
97.100.20; 19.020

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