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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Qualification des organismes d'inspection en soudage
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à l'établissement et au maintien de la qualification des organismes d'inspection en soudage qui offrent des services dans une ou plusieurs classes de produits et qui utilisent une ou plusieurs méthodes d'inspections. 1.2 Cette norme énonce les exigences relatives à l'inspection en soudage et à…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.10
Qualification des inspecteurs en soudage
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme vise la qualification des inspecteurs en soudage selon trois niveaux possibles. Elle prescrit les responsabilités propres à chaque niveau et les fonctions techniques de base. 1.2 Cette norme prescrit les exigences visant l'évaluation périodique de la qualification des inspecteurs en soudage et les examens de la vue. 1.3 Cette norme contient un…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.01
Installation des chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à l'installation des chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés (CESUMI) qui satisfont à la série CSA F379. Note : Les CESUMI sont notamment ceux qui sont conçus pour : a) chauffer de l'eau en l'absence d'un chauffe-eau d'appoint ; b) préchauffer de l'eau pour des chauffe-eau…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
27.160; 91.140.65
Appareils sanitaires en fonte émaillée et en acier émaillé
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise les appareils sanitaires en fonte émaillée et en acier émaillé, et elle énonce les exigences relatives aux matériaux, à la fabrication, aux performances, aux essais et au marquage. 1.2 Cette norme vise les appareils sanitaires suivants : a) baignoires ; b) fontaines et refroidisseurs ; c) lavabos ; d) bases de douche ; et e) éviers : (…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-11-30
Code(s) de l'ICS :
91.140.70
Interconnexion des ressources décentralisées et des réseaux de distribution d'électricité
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences techniques pour l'interconnexion des ressources décentralisées (RD) et des réseaux de distribution d'au plus 50 kV phase-phase. Elle s'applique à toutes les technologies de ressources décentralisées permettant une capacité combinée d'au plus 10 MW au point de couplage commun (PCC). 1.2 Cette norme ne…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-10-31
Code(s) de l'ICS :
29.240
Décontamination des dispositifs médicaux réutilisables
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme décrit les éléments et méthodes essentiels à la manipulation, au transport et à la décontamination biologique sécuritaires des dispositifs médicaux réutilisables contaminés. Note : Le traitement de décontamination biologique comprend un nettoyage à fond et, si la sécurité du personnel ou des bénéficiaires l'exige, la mise en application adéquate…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-10-31
Code(s) de l'ICS :
11.080.99; 11.140
Performances des torchères
Ce document constitue la première édition de la CSA C867.1, Performances des torchères. 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant les performances des torchères équipées de culots non filetés (de type Edison) et destinées principalement à un usage d'habitation. 1.2 Bien que cette norme traite en grande partie des lampes fluorescentes, elle n'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-09-30
Code(s) de l'ICS :
29.140.01; 29.140.30
Aménagement forestier durable pour les boisés et les forêts de petite superficie
Préface Ce document constitue la première édition de la CSA Z804, Aménagement forestier durable pour les boisés et les forêts de petite superficie. 1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux boisés et aux petites forêts d'une superficie maximale de 4000 hectares faisant l'objet d'un plan d'aménagement. Ces boisés et forêts sont désignés ici par…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-09-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.10
Protection contre l'incendie dans les centrales nucléaires CANDU
1 Domaine d'application 1.1* Cette norme énonce les exigences minimales visant la protection contre l'incendie applicables à la conception, à la construction, à la mise en service, à l'exploitation et au déclassement des centrales nucléaires CANDUMD, y compris les structures, les systèmes et les composants (SSC) directement associés à la centrale et à la zone protégée. Note :…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 27.120.20
Lignes directrices relatives à la sélection, à l'utilisation et à l'entretien des vêtement...
1 Domaine d'application 1.1 Ces lignes directrices établissent des pratiques exemplaires en matière de sélection, d'utilisation et d'entretien des vêtements de sécurité à haute visibilité. 1.2 Ces lignes directrices décrivent également les éléments essentiels à la mise en oeuvre d'un efficace programme de port de vêtements de sécurité à haute visibilité en milieu de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2008-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.10

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