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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Protecteurs faciaux de hockey sur glace
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences en matière de performance et les méthodes d'essai s'appliquant aux protecteurs faciaux commercialisés, vendus et destinés au hockey sur glace. Notes : 1) Le but de cette norme est de réduire les risques de blessure à la tête sans pour cela enlever au sport l'attrait et l'intérêt qu'il suscite. Cette…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.20; 97.220.20
Rendement énergétique des refroidisseurs d'eau potable
Domaine d'application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives aux performances énergétiques des refroidisseurs d'eau autonomes dont la capacité nominale à l'heure ne dépasse pas 21 mL/s (20 gal US/h). Elle énonce notamment : a) des procédures pour mesurer la capacité et la consommation d'énergie, y compris les pertes en attente ; et b) les valeurs maximales de…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.060.20
Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses
Domaine d'application 1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à la fabrication, à l'inspection, à la mise à l'essai, au marquage, à la requalification, aux nouveaux traitements thermiques, à la réparation et à la réfection des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et des tubes (contenants) utilisés pour le transport des marchandises dangereuses. Elle…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.300; 55.140
Casques de hockey sur glace
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences en matière de performance et les méthodes d'essai s'appliquant aux casques commercialisés, vendus et destinés au hockey sur glace. Ces casques peuvent être aussi utilisés pour la crosse et la ringuette. Notes : 1) Le but de cette norme est de réduire les risques de blessure à la tête sans pour cela enlever au sport l'…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.340.20; 97.220.20
Spécification relative aux éléments de remplacement à haute tension destinés à des circuits comprena...
La CEI 60644:2009 s'applique principalement aux éléments de remplacement utilisés avec des moteurs à démarrage direct sur des réseaux en courant alternatif à 50 Hz et 60 Hz. Le but de la présente norme est de normaliser les caractéristiques temps-courant, d'établir des spécifications d'essais concernant la tenue aux impulsions et de donner des conseils pour le choix des éléments de…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2009-08-10
Code(s) de l'ICS :
29.120.50
Gestion des formulaires
1. OBJET 1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et la dotation, la mesure du rendement, la planification, l’utilisation des ressources et l’impartition. 1.3 Les annexes D, E, F, G, H, I, J et K sont des modèles…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-07-31
Code(s) de l'ICS :
01.140.20
Citernes mobiles pour le transport des marchandises dangereuses
Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique à la conception et à la fabrication des citernes mobiles normalisées UN et à leur agrément par l'autorité compétente du Canada. Ces citernes mobiles normalisées UN doivent avoir une capacité supérieure à 450 L et peuvent satisfaire ou non à la définition du terme «conteneur» selon la Convention internationale sur la sécurité des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-07-31
Code(s) de l'ICS :
13.300; 23.020
Appareils élévateurs pour personnes handicapées
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales de conception, de construction, d'installation et de fonctionnement des appareils élévateurs conçus spécialement pour le transport des personnes handicapées entre les divers niveaux d'un bâtiment ou d'une structure, dans le but d'assurer la protection contre le risque d'accidents associés au…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-07-31
Code(s) de l'ICS :
91.140.90
Vêtements de sécurité à haute visibilité
1 Domaine d'application 1.1 Cette norme précise les exigences relatives aux vêtements de travail a) permettant de signaler visuellement la présence de l'utilisateur ; et b) conçus pour augmenter la visibilité de l'utilisateur dans des situations dangereuses, dans toutes conditions de luminosité et sous l'éclairage des phares des véhicules. 1.2 Cette norme énonce des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-06-30
Code(s) de l'ICS :
13.340.10
Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchand...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l’inspection et à la mise à l’essai initiales, au marquage, à l’inspection et à la mise à l’essai périodiques et à la réparation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) destinés au transport des marchandises dangereuses. On présente dans l’…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2009-06-30
Code(s) de l'ICS :
23.020.30; 23.020.30

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