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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression
1 Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique aux chaudières, aux appareils sous pression, aux tuyauteries sous pression et aux accessoires régis par la loi (et définis au chapitre 3) et indiqués dans la première partie de cette norme. Notes : 1) Les lois ou les règlements des provinces et des territoires peuvent stipuler des limites…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-10-31
Code(s) de l'ICS :
01
Béton : Constituants et exécution des travaux/Méthodes d’essai et pratiques normalisées pour le béto...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les exigences relatives aux constituants et à l’exécution des travaux concernant : a) le béton coulé sur place et le béton préfabriqué sur place ; b) le béton utilisé dans la construction résidentielle conformément à la partie 9 du Code national du bâtiment du Canada (CNB). 1.2 Cette norme ne traite pas ce qui suit : a) les exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-05-31
Code(s) de l'ICS :
91.100.30; 91.080.40
Structures en bois — Résistance à la flexion des poutres en I — Partie 1: Essais, évaluation et cara...
La présente partie de l'ISO 22389 spécifie les exigences pour les poutres en I préfabriquées à base de bois, utilisées comme éléments structuraux soumis à de la flexion. Elle donne des procédures pour établir et évaluer les performances structurales des poutres en I préfabriquées à base de bois. Les performances considérées sont le cisaillement, la flexion, la rigidité, la résistance sur…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2010-05-09
Code(s) de l'ICS :
91.080.20
Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'appr...
L'ISO 13855:2010 traite du positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps. Elle spécifie des paramètres basés sur les valeurs des vitesses d'approche des parties du corps et fournit une méthodologie pour déterminer les distances minimales entre la zone de détection ou les dispositifs d'actionnement des moyens de protection et…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-04-18
Code(s) de l'ICS :
13.110
Certification des fabricants de systèmes de bâtiment en acie
Domaine d'application 1.1 Cette norme vise la certification des fabricants de systèmes de bâtiment en acier. 1.2 Cette norme prescrit le mode de certification basé sur un audit des usines et des installations du fabricant par l'organisme de certification. 1.3 Cette norme énonce les critères d'attribution d'un certificat de conformité de conception et de fabrication…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 91.080.10
Certification des compagnies de soudage par fusion de l'acier
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences visant la certification des compagnies qui effectuent le soudage par fusion de l'acier et la qualification de leur personnel exécutant des soudures et de leurs modes opératoires de soudage. Note : 1)La certification peut être obligatoire ou volontaire. 2)Cette norme n'est pas destinée aux applications régies par des…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
03.120.20; 25.160.10
Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d'...
Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce en détail les exigences relatives à la sélection et à l'utilisation, à la manutention, au remplissage et au déchargement des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d'une tonne utilisées comme contenant pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2. 1.2 Cette norme établit certaines exigences…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
23.020.20; 13.300
Coupe-circuits polymériques de distribution
Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux coupe-circuits (à fusible et à couteau) qui comportent un élément isolateur en polymères et qui sont conçus pour être utilisés dans les réseaux de distribution à courant alternatif. 1.2 Dans certains cas, des types de construction spécifiques sont prévus. Cette condition n'empêche cependant pas l'emploi d'autres…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2010-01-31
Code(s) de l'ICS :
29.100.01; 29.130.99
Réseaux de canalisations de gaz médicaux — Première partie: Canalisations pour les gaz médicaux et l...
1 Domaine d’application 1.1* Cette norme prescrit les exigences en matière de sécurité applicables aux réseaux de canalisations de gaz médicaux des établissements de santé. Elle est destinée à toute personne participant à la conception, la construction, l’inspection et l’exploitation de réseaux de canalisations de gaz médicaux. 1.2 Cette norme vise à a) assurer que chaque canalisation de gaz…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.040.99; 23.040.01
Performances frigorifiques des climatiseurs mobiles
Préface Ce document constitue la première édition de la CSA C370, Performances frigorifiques des climatiseurs mobiles. Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux performances frigorifiques des climatiseurs mobiles ayant une puissance frigorifique d'au plus 19 000 W (65 000 BTU/h) et qui fournissent de l'air refroidi de l'une des façons décrites au tableau 1.…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2009-12-31
Code(s) de l'ICS :
23.120

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