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Avis d'intention

Adaptation aux changements climatiques pour les...

1.1 Cette norme aborde les points à considérer afin d’adapter les stations de traitement des eaux usées (STEU) à un climat en évolution en révisant les aspects du climat, des règlements, des risques, de la conception, de la...
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Appareils ménagers à gaz de cuisson

1.1 Cette norme s'applique aux appareils ménagers à gaz de cuisson nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés unités ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs...
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Norme sur les séparateurs huile-eau

1.1 (RÉV1) La présente norme comprend les exigences minimales relatives aux séparateurs huile-eau préfabriqués à paroi simple ou à double paroi destinés à recueillir et à séparer l' huile libre de l'eau par gravité à une...