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Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs de chasse d'eau sous pression (PFD) destinés à chasser les WC, les urinoirs et autres appareils de plomberie et spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la conception...
Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs limiteurs de température de l'eau destinés à limiter la température de l'eau chaude ou tempérée fournie aux accessoires tels que les éviers, les bidets, les lavabos et les...
Avis d'intention

Code du véhicule connecté et automatisé (CAV)

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 1er février 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a...
Avis d'intention

Conteneurs de stockage de carburant hydrogène...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 30 août 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...