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Avis d'intention
Compétences des membres de la collectivité de...
1.1 La présente norme définit les compétences essentielles pour démontrer un certain niveau de qualification permettant d’exécuter des fonctions communes à toutes les disciplines de la gestion de l’information (GI), plutôt qu...
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Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport...
1.1 Organisation et contenu La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la fabrication, aux essais et à l’inspection de contenants non rechargeables ayant une capacité d’au plus 1 L, de même qu’à leur...
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Agents de sécurité et superviseurs des agents...
1.1 La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l’information. Elle...
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Gestion des formulaires
1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et...
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Exigences relatives à l'enveloppe d'exploitation...
Scope 1.1 This Standard outlines a consensus approach to defining, implementing, and maintaining the safe operating envelope (SOE) at operating nuclear power plants. 1.2 This Standard applies to any nuclear power plant...
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Détermination des mouvements du sol pour la qualification...
1.1 This Standard describes the investigations required to obtain the seismological and geological information necessary to determine, for a proposed or existing nuclear power plant site, the seismic ground motion that will...
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Sélection et utilisation des citernes routières...
1.1 This Standard details the requirements for the selection and use, handling, filling, and unloading of highway tanks, TC portable tanks, and ton containers used as means of containment for the transportation of dangerous...
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Vannes automatique pour les appareils à gaz
1.1 This standard applies to newly produced automatic valves (Section 3, Definitions) constructed entirely of new, unused parts and materials. These valves may be individual automatic valves or valves utilized as parts of...
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Soupapes pour les systèmes d'approvisionnement...
1.1.1 This standard applies to the following types of relief valves constructed entirely of new, unused parts and materials: (a) Temperature relief valves and combination temperature and pressure relief valves for use on...
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Étiquetage pour l’entretien des textiles
Please note the following NOI has been withdrawn on 2019-02-12 as requested by the responsible SDO. 1.1 La présente norme définit un système de symboles destinés `a l’étiquetage des textiles en vue de représenter les méthodes...
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Détermination de l’étanchéité à l’air des enveloppes...
Il s’agit d'une méthode permettant de déterminer l'étanchéité à l'air des enveloppes de bâtiment. Il ne s'agit pas d'une méthode permettant de repérer les fuites d'air de l'enveloppe d'un bâtiment à cause du vent ou des...
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Rendement énergétique des réfrigérateurs et congélateurs...
1.1 Cette norme vise les réfrigérateurs, les réfrigérateurs-congélateurs et les congélateurs commerciaux utilisés pour le stockage des aliments et autres marchandises périssables. 1.2 Cette norme énonce les méthodes de mesure...