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Avis d'intention
Norme sur les crépines pour essence et mélanges...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
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Norme sur les crépines pour carburant diesel, ...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
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Équipements électriques pour ascenseurs, monte...
1.1 Les exigences de la présente norme s’appliquent aux équipements électriques suivants pour ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, monte-charge, monte-matériaux et appareils élévateurs pour les personnes avec...
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Cellules lymphohématopoïétiques pour la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine lymphohématopoïétique utilisées pour la transplantation et comprend des exigences en matière de...
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Réchauds de camping à gaz de type portable
1.1 Cette norme s'applique aux réchauds de camping à gaz portatifs (ci-après appelés appareil ou poêle) ayant une puissance nominale de 15 000 Btu/h (4,4 kW) ou moins par brûleur et destinés à être utilisés : a) avec du gaz...
Article
Dynamiser la résilience des réseaux d’assainissement...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
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Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
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Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
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Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
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Commutateurs instantanés à usage général
1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux interrupteurs à ressort manuels à usage général pour le raccordement à des conducteurs en cuivre (Cu) ou cuivrés utilisés conformément au Code national de l'électricité (NEC)...
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Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...