Les études de cas et les priorités décrites dans le présent rapport contribueront à alimenter la discussion sur les façons de poursuivre l’harmonisation des normes afin de réduire le fardeau administratif des entreprises...

Publications

Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...

Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...

Avis d'intention

Amendements calciques ou magnésiens provenant...

La présente norme spécifie les caractéristiques des amendements calciques ou magnésiens provenant de procédés industriels, ainsi que les critères et les méthodes d’essai permettant d’en évaluer les caractéristiques. La...

Rapport sur les soins de santé électronique et les normes, rédigé par le CCN à l'intention d'Industrie Canada

Le Conseil canadien des normes (CCN) a rédigé le présent rapport à l’intention d’Industrie Canada. Il résume les exposés et les résultats des trois séances présentées dans le cadre de la séance publique sur les soins de santé...

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Accord d'atelier national

L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...

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Les normes et PI: fiche sur la question

Les innovateurs peuvent profiter de la synergie entre les normes et la propriété intellectuelle (PI) en participant aux travaux normatifs. L’intégration d’une PI protégée dans les normes peut conférer d’importants avantages...

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Feuille de route pour la normalisation du réseau...

Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...

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Application des recommandations du rapport Le...

Le présent rapport résume les résultats d’un processus de mobilisation qui visait à discuter d’idées pour l’application des recommandations figurant dans le rapport Le confort thermique des terrains de jeu récemment publié...

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