Rechercher

Affiner les résultats
Taper
Status
Date de publication

Di

à

Affichage de 97 - 108 de 8300
Avis d'intention

Norme d'enregistrement des terres indiennes

Cette norme nationale du Canada aidera à moderniser le système d'enregistrement des terres indiennes en assurant l'uniformité, la fiabilité et la prévisibilité dans l'enregistrement des intérêts dans les terres dans les...
Avis d'intention

Mazout léger marine

Note : Cette norme a été publiée à titre de norme consensuelle d’OEN sous le nom CGSB-3.11:2017. La nouvelle version sera une Norme nationale du Canada et tiendra compte des progrès technologiques. La présente norme s...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention

Cartouches de toner remises à neuf

La présente Norme nationale du Canada prescrit les exigences relatives à la fabrication, au rendement et à l’étiquetage des cartouches de toner remises à neuf pour les dispositifs d’impression au laser monochromes, y compris...