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Avis d'intention

Construction des systèmes de biorétention

1.1 Cette norme couvre les considérations relatives à la construction des systèmes de biorétention. 1.2 Cette norme couvre les éléments suivants : a) rôles et responsabilités; b) documents contractuels; c) planification des...
Avis d'intention

Performance des remplacements LED pour lampes...

Cette norme couvrira tous les types de systèmes TLED de remplacement et de modernisation fluorescents et exemptera toutes les lampes qui ne conviennent pas aux douilles de remplacement existantes, c'est-à-dire les nouvelles...
Avis d'intention

Aménagement forestier durable

1.1 Cette norme établit des exigences relatives à l’aménagement forestier durable (AFD) d’un territoire forestier délimité (TFD), y compris des exigences relatives : a) au cadre de gestion ; b) à l’engagement ; c) à la...
Avis d'intention

Économie circulaire - Terminologie, principes...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 15 août au 6 septembre...