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Avis d'intention
Unités de système d’extinction aux agents propres...
Note: The project need for this NOI was updated by the responsible SDO on March 23 ,2021. Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction aux agents propres à gaz...
Avis d'intention
Chauffe-moteur et chauffe-batterie
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-moteur et aux chauffe-batterie à cordon d'alimentation ou branchés à demeure, destinés à fonctionner à des tensions nominales de réseau d'au plus 600 V et qui sont conçus pour être...
Avis d'intention
Noms génériques des fibres chimiques
La présente Norme nationale du Canada contient une liste de noms génériques, à usage technique et commercial, des différentes catégories de fibres chimiques fabriquées actuellement à l’échelle industrielle pour les emplois...
Avis d'intention
Gouvernance des données dans la recherche avec...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Listes des...
La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention
Contenants d’une tonne pour le transport des ...
Remarque : Le titre et champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 15 septembre 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. La présente Norme nationale du Canada énonce des exigences...
Avis d'intention
Essence automobile
La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre qualités d’essence sans plomb ni phosphore qui sont destinées à être utilisées dans les moteurs à allumage commandé sous diverses conditions climatiques. Cette norme...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Listes des...
1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Listes des...
1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à...
Avis d'intention
Diligence raisonnable et conduite responsables...
La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir . Bien que...
Avis d'intention
Méthodes pour épreuves textiles - Textiles - ...
La présente Norme nationale du Canada a été prolongée et confirmée par le comité des méthodes pour épreuves textiles et de la terminologie de l’ONGC. Son contenu et sa présentation sont identiques à la norme internationale...
Avis d'intention
Chiens d’assistance
Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...