Affiner les résultats
Affichage de 25 - 36 de 8299
Avis d'intention
Services de santé du Service correctionnel du...
Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la norme en était aux premiers stades d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mars au 13 avril...
Avis d'intention
Transport des marchandises dangereuses – formation...
NOTE: Please note that the title of this NOI was updated as requested by the responsible SDO on November 4, 2020. L'objectif de ce projet est d'élaborer une norme nationale du Canada pour la formation et l'évaluation axées...
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour une seule occasion...
La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs, et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent...
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour une seule occasion...
La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur. La mise à l’essai et l’évaluation...
Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur. La mise à l’essai et l’évaluation...
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur.
Avis d'intention
Finance durable - Définir la taxonomie verte ...
Building on existing global frameworks, the TC will develop a Canadian-specific National Standard of Canada for “Green and Transition Finance” which will define Green and In Transition sectors in Canada, enabling these...