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Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur
Avis d'intention
Drapeau national du Canada (pour utilisation ...
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur.
Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs, et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent...
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Drapeau national du Canada
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur. La mise à l’essai et l’évaluation...
Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur. La mise à l’essai et l’évaluation...
Avis d'intention
Évaluation de la vulnérabilité des barrages au...
Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...
Avis d'intention
Interopérabilité des technologies améliorées ...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 12 décembre 2023 au 11...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...
Avis d'intention
Atmosphères explosives - Partie 29-1 : Détecteurs...
La présente partie de la CEI 60079-29 spécifie les exigences générales pour la construction, les essais et l'aptitude à la fonction, et décrit les méthodes d'essai qui s'appliquent aux matériels portables, transportables et...
Avis d'intention
Guide de surveillance des chemins de fer voyageurs...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la...
Avis d'intention
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada
This Standard addresses the safe, effective, and reliable reprocessing of reusable medical devices at each phase of the reprocessing workflow and it provides MDR specific requirements for QMS, personnel, MIFUs, purchase and...