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Avis d'intention
Équipement mobile d'extraction souterraine
(Includes M424.0, M424.1, M424.2, M424.3, and M424.4) The CSA M424 Series of Standards is intended to include the following documents and associated standards’ scopes: M424.0 Underground Mining Mobile Equipment – General...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée
Scope of Work Consider expanding Standard scope to include scientific diving (e.g., underwater archeology). Review and update reference documents (including new IMCA guidelines). Review definitions and terminology...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences...
This document provides requirements and guidelines for marine geophysical investigations. It is applicable to operators/end users, contractors and public and regulatory authorities concerned with marine site investigations...
Avis d'intention
Circularité intelligente face au climat - Un ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. Il existe actuellement un manque de sensibilisation et de compréhension parmi les organisations concernant la différence d'impact...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Indicateurs de performance de la sécurité des...
Remarque: Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 20 juin 2023. 1.1. Généralités Cette norme identifie les indicateurs avancés et retardés...
Avis d'intention
Gouvernance des données dans la prestation des...
La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le stockage, l’utilisation et le partage des renseignements personnels réalisés de manière responsable et respectueuse de la vie privée par les...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur l'évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 2 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juillet 2023. 1.1 Cette norme établit un niveau minimal de protection et...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les grues mobiles
1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, la capacité nominale, l’installation, le montage, l’inspection, l’entretien, la réparation, la modification, la mise à l’essai et l’utilisation des grues mobiles à...
Avis d'intention
Transformateurs secs à usage général et de puissance...
CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...