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Publications
Pôle d’échanges nationaux
Le pôle d’échanges est une plateforme numérique sur laquelle l’on mène une veille participative dans un domaine particulier. Il facilite le renouvellement des informations collectées, ce qui présente un grand avantage. De...
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Accord d'atelier national
L’accord d’atelier est un document dont la publication entame les démarches consensuelles typiquement associées à l’élaboration de Normes nationales du Canada. Pouvant porter sur tout domaine où les inconnues foisonnent, cet...
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Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.
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Libérer le potentiel de la propriété intellectuelle...
Le Canada est connu pour son entrepreneuriat et son innovation. C’est pourquoi il se doit d’appuyer ses innovatrices et innovateurs et ses petites et moyennes entreprises (PME) afin de générer une croissance durable et...
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Spécifications techniques nationales
L’habillage du présent document a été actualisé le 14 avril 2021. Le texte du document a été publié le 2 août 2019.
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Exigences et lignes directrices relatives au ...
Le présent document accompagne la norme ISO/IEC 17021-1. Il présente les exigences spécifiquement canadiennes applicables aux organismes de certification titulaires de l’accréditation du CCN qui certifient les systèmes de...
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Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des producteurs de matériaux de référence et les exigences relatives au cycle d’accréditation.
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Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents qui définissent les politiques et les exigences opérationnelles des programmes de base établis par le Conseil canadien des normes...
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Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des fournisseurs d’essais d’aptitude, les exigences relatives au cycle d’accréditation et l'organisme partenaire.
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Spécification accessible au public
Les présentes lignes directrices décrivent les principes et les principales étapes d’élaboration d’une Spécification accessible au public (PAS). Elles indiquent certains détails de la procédure mais ne sont pas définitives...
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