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Personnes
François Coallier
François Coallier est professeur titulaire au Département de génie logiciel et des TI à l’École de technologie supérieure (ÉTS), l’une des principales écoles d’ingénieurs du Canada, affiliée au réseau de l’Université du...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
CAN-ASC-1.1.1 Partie 1: L'emploi : Systèmes, ...
Remarque : Le titre, le numéro de référence, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation...
Avis d'intention
Régulateurs de Gaz Comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...
Avis d'intention
CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2 - Conception et prestation accessibles...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.2 est d’élaborer une norme qui va au‑delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2.1 Partie 1: Conception et prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...
Publications
Formulaire E: Demande d’obtention du statut d...
Le Conseil canadien des normes (CCN) est responsable d’approuver les organismes administrateurs qui acceptent de gérer un ou plusieurs comités parallèles en son nom. Cette approbation prouve que l’organisme est trouvé...
Publications
Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...