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Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chaudières monobloc...
1.1 These requirements apply to factory-built gas-fired package boilers having input ratings of more than 117,228 W (400,000 Btu/h), per individual combustion chamber, and intended primarily for commercial and industrial...
Avis d'intention
Véhicules automobiles pour le transport des personnes...
1.1 Cette norme vise les véhicules automobiles autres que les voitures de tourisme [selon la définition de la Section 2 de la Loi sur la sécurité automobile (Canada)] conçus, fabriqués ou adaptés pour assurer le transport des...
Avis d'intention
Wood preservation
This is the tenth edition of the CSA O80 Series of Standards, Wood preservation. It supersedes the previous editions published in 1997, 1989, 1983, 1974, 1970, 1966, 1962, 1959, and 1954. 1.1 The CSA O80 Series of Standards...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. La Norme sur la Communication en situation de langue minoritaire de HSO vise à améliorer l’accès des deux minorités linguistiques...
Avis d'intention
Bois d'œuvre résineux
This Standard specifies requirements pertaining to the quality and uniformity of softwood lumber manufactured in Canada and establishes the designation “Canadian Standard Lumber” for lumber that meets the requirements of this...
Avis d'intention
Reconditionnement, reconstruction et réparation...
La présente norme établit les exigences relatives au reconditionnement, à la reconstruction et à la réparation des fûts en acier et en plastique pour le transport des marchandises dangereuses. Elle se compose de trois parties...
Avis d'intention
Standard for Factory-Built Grease Ducts
These requirements cover factory-built grease ducts and grease duct assemblies that are intented to be installed as alternatives to the grease ducts constructed of all welded 1.37 mm carbon steel or 1.09 mm stainless steel...
Avis d'intention
Plates-formes élévatrices mobiles de personnel...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-B354.8, Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Formation des opérateurs (conducteurs). Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le titre et...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
Interrupteurs photoélectriques non industriels...
1.1 Requirements contained in this Standard cover controls of the light-sensitive or presence-sensitive types, or both; for indoor or outdoor service; intended for the control of indoor or outdoor loads up to a maximum of 20...
Avis d'intention
Commutateurs photoélectriques non industriels...
1.1 Requirements contained in this Standard cover controls of the light-sensitive or presence-sensitive types, or both; for indoor or outdoor service; intended for the control of indoor or outdoor loads up to a maximum of 20...